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Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la modernisation du centre opérationnel de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la caserne Champerret à Paris 17ème. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 PP 4-1]


Protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnité en réparation d'un préjudice subi au syndic de l'immeuble 62 bis rue Jean-Pierre Timbaud à Paris (11e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DUCT 4-1]


En réponse au voeu n° 76 relatif à Pinar Selek. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [V M38]


Mise en oeuvre de réforme des rythmes éducatifs à Paris Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [V M22]


En réponse au voeu n° 75 relatif à la nomination des Pussy Riot comme Citoyennes d'honneur de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [V M37]


Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de l'immeuble communal 8 impasse de la Grosse Bouteille (18e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DLH 4-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal 23 rue Godefroy Cavaignac (11e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DLH 7-1]


Marché de prestations de service pour la gestion et l'exploitation d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance situé ZAC Batignolles Cardinet Chalabre (17e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DFPE 5-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de l'immeuble 28 rue Lacordaire (15e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DLH 2-1]


relatif à Nadir Dendoune. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [V M39]


relatif à un hommage aux victimes de la guerre d'Algérie et des combats de Tunisie et du Maroc. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [V M40]


relatif aux Catacombes de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [V M36]


Location par bail emphytéotique au profit de la RIVP de l'immeuble communal, 61 boulevard Barbès / 2 rue Simart (18e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DLH 41-1]


Relatif au souhait d'une exposition sur les populations Roms en France. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [V M35]


Adhésion de la Ville à l'association Europan France et versement de la cotisation pour l'année 2013. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DU 2-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, d'un volume de l'immeuble 10, rue des Rosiers (4e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DLH 35-1]


Résiliation anticipée de la location emphytéotique consentie par la Ville de Paris à la SGIM, venue au droit de la SEMIDEP, de la parcelle communale rue Maurice Déménitroux à Créteil (94) et cession corrélative de cette parcelle à Valophis Habitat. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DLH 16-1]


Résiliation anticipée de la location emphytéotique consentie par la Ville de Paris à la SGIM, venue au droit de la SEMIDEP, de la parcelle communale rue Maurice Déménitroux à Créteil (94) et cession corrélative de cette parcelle à Valophis Habitat. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DLH 16-2]


Acquisition en vue de la réalisation d'un espace vert, des parcelles 43-47 rue de l'Ermitage et 42 rue des Cascades (20e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DU 78-1]


Modification de la situation foncière de l'immeuble communal, 62 rue Nicolo (16e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DLH 40-1]


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