Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la modernisation du centre opérationnel de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la caserne Champerret à Paris 17ème.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[2013 PP 4-1]
Protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnité en réparation d'un préjudice subi
au syndic de l'immeuble 62 bis rue Jean-Pierre Timbaud à Paris (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[2013 DUCT 4-1]
En réponse au voeu n° 75 relatif à la nomination des Pussy Riot comme Citoyennes d'honneur de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[V M37]
Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de l'immeuble communal 8 impasse de la Grosse Bouteille (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[2013 DLH 4-1]
Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal 23 rue Godefroy Cavaignac (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[2013 DLH 7-1]
Marché de prestations de service pour la gestion et l'exploitation d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance situé ZAC Batignolles Cardinet Chalabre (17e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[2013 DFPE 5-1]
Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de l'immeuble 28 rue Lacordaire (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[2013 DLH 2-1]
relatif à un hommage aux victimes de la guerre d'Algérie et des combats de Tunisie et du Maroc.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[V M40]
Location par bail emphytéotique au profit de la RIVP de l'immeuble communal, 61 boulevard Barbès / 2 rue Simart (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[2013 DLH 41-1]
Adhésion de la Ville à l'association Europan France et versement de la cotisation pour l'année 2013.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[2013 DU 2-1]
Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, d'un volume de l'immeuble 10, rue des Rosiers (4e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[2013 DLH 35-1]
Résiliation anticipée de la location emphytéotique consentie par la Ville de Paris à la SGIM, venue au droit de la SEMIDEP, de la parcelle communale rue Maurice Déménitroux à Créteil (94) et cession corrélative de cette parcelle à Valophis Habitat.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[2013 DLH 16-1]
Résiliation anticipée de la location emphytéotique consentie par la Ville de Paris à la SGIM, venue au droit de la SEMIDEP, de la parcelle communale rue Maurice Déménitroux à Créteil (94) et cession corrélative de cette parcelle à Valophis Habitat.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[2013 DLH 16-2]
Acquisition en vue de la réalisation d'un espace vert, des parcelles 43-47 rue de l'Ermitage et 42 rue des Cascades (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[2013 DU 78-1]
