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Fevrier 2013

Conseil Municipal

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Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

2013 DPE 14 - Approbation des modalités de lancement de marchés de collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés et de mise à disposition de moyens de collecte (1er, 3e, 4e, 7e, 10e, 11e, 13e, 15e, 18e et 19e). Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à une remunicipalisation de la collecte des déchets ménagers à Paris. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la diminution de la production d'emballages industriels. Vœu déposé par les élus non-inscrits relatif à l'instauration d'une part variable dans les prestations versées aux entreprises délégataires. 2013 DPE 18 - Approbation des modalités de mise à disposition de véhicules de collecte avec chauffeurs et rippeurs pour assurer des services complémentaires de collecte des réceptacles de propreté (2e, 5e, 6e, 8e, 9e, 12e, 14e, 16e, 17e et 20e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à un plan d'urgence pour la modernisation de la DPE. Vœu déposé par les élus non-inscrits relatif à l'instauration d'une part variable dans les prestations versées aux entreprises délégataires. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

2013 DDEEES 41 - DVD 19 - Convention d'occupation du domaine public pour l'occupation du Café Monde et Médias, situé place de la République (3e, 10e et 11e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

2013 DFPE 294 - Lancement d'un marché article 30 relatif à la gestion et à l'exploitation de deux établissements de petite enfance situés dans les 13e et 19e arrondissements. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

2013 DEVE 16 - Dépose des demandes d'autorisations administratives pour le projet de reconquête paysagère sur le plateau de Gravelle (12e) et la plaine sud de Longchamp (16e) qui intègre notamment deux aires d'accueil des gens du voyage. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la fermeture de tronçons près du lac de Gravelle et à une étude sur la liaison piétonne. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

2013 DU 41 - Signature d'une promesse de vente pour un volume foncier au 295, avenue Daumesnil (12e), destiné à un programme hôtelier. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

QE 2013-4 Question de Mme Rachida DATI et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative aux cessions immobilières. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l'association Escapade. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

I - Question d'actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'expérimentation d'une salle de consommation à moindre risque à Paris. II - Question d'actualité posée par le groupe E.E.L.V.A. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'installation de la salle de consommation à moindre risque. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Dépôt de questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la traverse Batignolles-Bichat. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Examen des questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réforme du système d'attribution des logements sociaux. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif à une action de prévention ciblée pour les piétons et les deux roues-motorisés. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à l'habitat indigne et à l'hébergement d'urgence. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'usage de groupes électrogènes diesel à Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

2013 DFPE 8 - Autorisation de percevoir une subvention de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) dans le cadre du marché à procédure adaptée relatif au diagnostic et à la formation à l'application des pratiques environnementales dans les établissements d'accueil de petite enfance de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Annexe n° 2-3 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

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Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013