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Fevrier 2013

Conseil Municipal

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Félicitations au nouveau maire du 19e arrondissement. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la sécurité de la traversée du cours de Vincennes. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Liste des membres présents en Commission. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au nombre de logements soumis à la taxe sur les logements vacants. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

2013 DU 43 - Avenants aux conventions financières avec l'ANRU pour les sites GPRU Joseph Bédier - Porte d'Ivry (13e), GPRU de la Porte Pouchet (17e) et des Portes Montmartre et Clignancourt (18e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

-3 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

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Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la limitation de la vitesse avenue de Clichy. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la réduction de la vitesse de circulation dans les bois de Vincennes et Boulogne. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal et d'une personnalité qualifiée dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la création d'une Charte promoteur régulant le prix de vente moyen du mètre carré neuf à Paris à compter du 1er janvier 2014. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux conditions de la future installation d'un café-concert au 127, rue Saint-Maur (11e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'éclairage des passages piétons. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

2013 DVD 42 - Création de trois stations Vélib' dans le bois de Vincennes (12e). Dépôt des demandes au titre des codes de l'environnement et de l'urbanisme. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l'implantation de stations Vélib' dans le bois de Boulogne. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux aménagements cyclables dans le bois de Vincennes. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

2013 DU 53 - Cession au syndicat des copropriétaires de l'immeuble 2, rue Descartes et de la parcelle municipale 43, rue de la Montagne-Sainte-Geneviève (5e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif aux Catacombes de Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la Cité Nationale de l'Histoire de l'Immigration. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à Nadir DENDOUNE. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Annexe n° 2-5 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

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Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'interdiction de marchands de listes de logements. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013