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Reprise en gestion par la Ville de Paris de l'ancienne Caserne Château-Landon (10e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DLH 49-1]


Création du marché découvert alimentaire Jourdan (14e) et signature d'un avenant à la convention de gestion du lot B des marchés découverts alimentaires. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DDEEES 4-1]


Communication sur le rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité (CCA). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 SG 37-1]


Subvention (10.500 euros) et convention avec Roc 14 (14e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DJS 66-1]


Subvention (31 500 euros) à onze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Première enveloppe pour 2013. Quartier La Chapelle Porte d'Aubervilliers (18e.) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DPVI 9-1]


Lancement de marchés article 30 pour l'organisation, la mise en oeuvre et le suivi des ateliers bleus sportifs dans les écoles élémentaires publiques ou privées. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DJS 189-1]


Subvention (20.400 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 20e arrondissement (20e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DJS 20-1]


Subvention Fonds du Maire (2.500 euros) à l'association Le marché solidaire (14e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DUCT 7-1]


Subventions (46.100 euros) à 14 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville dans les quartiers Flandre, Paris Nord-Est et Danube-Solidarité (19e) - Première enveloppe 2013. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DPVI 12-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Pulsart (93100 Montreuil). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 SG 15-1]


Approbation des modalités de mise à disposition de véhicules de collecte avec chauffeurs et rippeurs pour assurer des services complémentaires de collete des réceptacles de propreté (2e, 5e, 6e, 8e, 9e, 12e, 14e, 16e, 17e et 20e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DPE 18-1]


Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Mains agiles (14e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DUCT 10-1]


Subvention (16.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 14e arrondissement (14e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DJS 14-1]


Subvention Fonds du Maire (8.400 euros) au Comité des Fêtes et d'animation du 3e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DUCT 2-1]


Subventions (20.898 euros) à 9 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le Quartier Porte de Clichy - Porte de Saint Ouen (17e arrondissement). Première enveloppe 2013. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DPVI 6-1]


Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) à l'association Florimont - le Château Ouvrier (14e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DUCT 6-1]


Volet social de la charte des arrondissements. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DASES 7-1]


Subvention (27.596 euros) et convention avec l'association Groupement Jeunes Créateurs Parisiens pour requalifier un mur par la réalisation d'une fresque (17e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DPVI 2-1]


Approbation du principe de passation et d'attribution d'un marché à bons de commande pour l'acquisition et la maintenance des licences SAP Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DSTI 2-1]


Subvention (59.000 euros) et avenant à la convention triennale passée avec l'association Les Enfants de la Goutte D'Or (18e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DPVI 4-1]


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