Approbation des modalités de lancement de la consultation du contrat collectif de responsabilité décennale et de certains marchés de travaux en application de l'article 27-III du C.M.P., dans le cadre de la réhabilitation du Carreau du Temple (3e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[2013 DPA 12-1]
Subventions (56.646 euros) à quinze associations menant des actions au titre de la Politique de la ville. Première enveloppe. Quartier Fontaine au Roi (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[2013 DPVI 14-1]
Lancement d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'étude de programmation pour la rénovation globale du musée Carnavalet (3e) et modalités de passation du marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[2013 DPA 3-1]
Subventions (53.500 euros) à 18 associations menant des actions sur le quartier Politique de la ville Belleville Amandiers (20e). Première enveloppe pour 2013.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[2013 DPVI 16-1]
Contrat de transaction portant sur une rémunération supplémentaire suite à des prestations imprévues dans le marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la rénovation avec mise en accessibilité handicapée des bains douches Meaux (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[2013 DJS 192-1]
Demande de subvention auprès du Conseil Régional d'Ile de France pour la réfection et la couverture du TEP de la Porte de Chaumont, 22 avenue de la Porte de Chaumont (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[2013 DJS 243-1]
Contrat pluriannuel de perfomance 2013-2015 entre la ville de Paris et l'établissement public Paris Musées.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[2013 DAC 121-1]
Subvention (25.000 euros) et convention avec la Fédération Française de Handball à l'occasion de la 4e édition des Finales de la Coupe de France le 25 mai 2013 au P.O.P.B.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[2013 DJS 197-1]
Subvention (5.000 euros) et convention avec le Comité Départemental de Tir à l'Arc (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[2013 DJS 173-1]
Approbation du principe de réhabilitation des tribunes existantes et de construction des annexes sportives du terrain de rugby du centre sportif Max Rousié, 28 rue André Bréchet (17e), des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et du dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[2013 DPA 2-1]
Subvention (100.000 euros) et convention avec CARE France (19e) pour un programme d'aide d'urgence aux victimes de violences sexuelles dans la région du Kivu, en République démocratique du Congo.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[2013 DGRI 9-1]
