Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 ... > <

Subvention (100.000 euros) et convention avec CARE France (19e) pour un programme d'aide d'urgence aux victimes de violences sexuelles dans la région du Kivu, en République démocratique du Congo. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DGRI 9-1]


Subvention (17.600 euros) à l'association la Salésienne de Paris (17e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DJS 149-1]


Subvention (72.000 euros) avec convention avec l'association Hip-Hop Citoyens (20e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DAC 36-1]


Subvention (8.800 euros) et convention avec l'association Paris Unlimited Speed (20e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DJS 130-1]


Acquisition en l'état futur d'achèvement d'un lot de volume correspondant à un gymnase de type B et une salle polyvalente inclus dans un ensemble immobilier 4 à 14, Passage Delessert et 10/12, rue Pierre Dupont (10e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DU 81-1]


Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Fémina Sport (14e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DJS 148-1]


Lancement des marchés relatifs au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2013 de la Ville de Paris et à son assurance annulation (art. 30 et 27 III du CMP) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DICOM 1-1]


Convention de mécénat exposition " Paris Haute Couture " (Swarovski) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DICOM 2-1]


Avenants aux conventions financières avec l'ANRU pour les sites GPRU Joseph Bédier - Porte d'Ivry (13e), GPRU de la Porte Pouchet (17e) et des Portes Montmartre et Clignancourt (18e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DU 43-1]


En réponse au voeu n° 11 relatif à la fermeture des agences de proximité et des agences spécifiques Pôle Emploi Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [V M8]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Association pour le dépistage des cancers de Paris (A.D.E.C.A. 75). Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2013 [R. 4]


relatif à l'association ESCAPADE. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [V M21]


Lancement d'un marché sur appel d'offres ouvert concernant le diagnostic technique et fonctionnel de 38 piscines de la Ville de Paris avec proposition d'un plan d'amélioration chiffré. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DJS 236-1]


Signature d'une convention tripartite avec la SARL Les parentèles de la Rue Blanche (17e) pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, d'une convention pour l'habilitation à recevoir des personnes bénéficiaires de l'aide sociale, pour l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes Les Parentèles de la Rue Blanche. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2013 [2013 DASES 59-1]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public de coopération PSL – Formation. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [R. 5]


Subvention (50.601 euros) et convention avec l'association pour le développement médical et aide humanitaire au Cambodge, (69470 GENAS), pour le projet d'approvisionnement en eau potable de la commune rurale de Baray au Cambodge. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DGRI 6-1]


Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2013 [R. 3]


Autorisation de percevoir une subvention de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) dans le cadre du marché à procédure adaptée relatif au diagnostic et à la formation à l'application des pratiques environnementales dans les établissements d'accueil de petite enfance de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DFPE 8-1]


Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein du Groupement d’intérêt public « Maximilien ». Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [R. 9]


relatif à une solution viable pour les salariés de Virgin. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [V M3]


Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 ... > <