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Déliberation
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Désignation d’une personnalité qualifiée au sein de l’Etablissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « 104 Cent Quatre ». Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [R. 6]


Subvention (90.464 euros) et convention avec l'association Crèche Parentale Farandole (20e) pour la crèche parentale (20e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DFPE 9-1]


En réponse au voeu n° 9 relatif à la titularisation des agents du dispositif "Actions Collégiens". Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [V M6]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Lycée municipal Théophile Gautier 49, rue de Charenton (12e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [R. 8]


relatif aux conditions de la future installation d'un café-concert au 127 rue Saint-Maur (11e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [V M2]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Groupement d’intérêt public « Maison de l’Emploi de Paris ». Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2013 [R. 2]


En réponse au voeu n° 15 relatif à la situation des groupes hospitaliers de l'AP-HP pour 2013 Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2013 [V G3]


Subvention (1.547.014 euros) et convention avec ABC Puériculture (16e) pour sa structure multi accueil (12e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DFPE 46-1]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de « Paris Habitat - OPH ». Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [R. 11]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Groupement d’intérêt public « Maison de l’Emploi de Paris ». Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [R. 7]


Subvention (237.259 euros) à l'association La Goutte de Lait Saint Léon (15e) pour le multi-accueil Le Petit François (15e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DFPE 89-1]


Déclassement et cession à la RIVP d'une emprise de voirie d'environ 26 m² située au droit des 1 à 29 rue des Mariniers dans le cadre de l'aménagement du site de l'ancien hôpital Broussais (14e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DU 61-1]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Centre d’action sociale de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [R. 10]


Subvention (103.299 euros) et avenant n°5 avec l'association Le Dauphin Bleu pour la crèche collective Le Dauphin Bleu Les Cloÿs (18e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DFPE 21-1]


En réponse aux voeux n° 13 et 14 relatifs au maintien des urgences à l'Hôtel Dieu Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2013 [V G2]


en réponse aux voeux 1 et 2 relatifs à l'augmentation de la taxe de balayage Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [V M1]


Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein de la Commission de médiation relative au droit au logement opposable. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [R. 2]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Fondation de coopération scientifique Sorbonne Universités. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [R. 4]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein des Conseils de famille des pupilles de l’Etat du Département de Paris. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2013 [R.1]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de présence postale territoriale. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [R. 1]


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