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Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Raymond Bossus 128 boulevard Davout (20e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DAC 25-1]


En réponse au voeu n° 23 relatif à une action de prévention ciblée pour les piétons et les deux roues-motorisés. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [V M17]


Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Maurice Boitel 4 avenue Courteline à Paris (12e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DAC 26-1]


relatif à la réduction de la vitesse de circulation dans les bois de Vincennes et Boulogne. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [V M12]


Subvention (67.500 euros) et avenant n°4 à la convention avec la SARL Les ateliers de danse, gérant le lieu la Ménagerie de Verre (11e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DAC 8-1]


Subvention (15.000 euros) à la Société par Actions Simplifiée ORIZA (20e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DAC 41-1]


Subvention (4.000 euros) à l'Association pour la Culture et la Musique traditionnelle Vietnamienne ACMVN (95150 Taverny). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DAC 38-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Les Complices de Nina (94260 Fresnes). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DAC 18-1]


Apposition d'une plaque commémorative (3.000 euros) en hommage à Nicole de Hauteclocque, galerie du Conseil de Paris de l'Hôtel de Ville (4e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DAC 35-1]


relatif au stationnement résidentiel. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [V M15]


Subvention (3.000 euros) à l'Association Rencontre pour la Pédagogie et l'Enseignement du Jazz (ARPEJ) (10e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DAC 40-1]


Liste des membres présents - Conseil général Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2013 [Liste des membres présents - Conseil général]


Subvention (500 euros) à l'Association des Amis de Stendhal (4e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DAC 37-1]


Liste des membres présents - Conseil municipal Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [Liste des membres présents - Conseil municipal]


Avis du Conseil de Paris sur le projet de Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) présenté par le Président du Conseil Régional et le Préfet de la Région Île-de-France. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2013 [2013 DEVE 22-1]


relatif à la fermeture de tronçons près du lac de Gravelle et à une étude sur la liaison piétonne. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [V M19]


relatif à la sécurisation des boîtes de réseau de type diphasé. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [V M14]


relatif à la diminution de la production d'emballages industriels. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [V M18]


relatif aux aménagements cyclables dans le bois de Vincennes. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [V M11]


Subvention (61.500 euros) et convention avec T.C. XII Bercy (12e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DJS 155-1]


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