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Conclusion par la Ville de Paris avec la Fédération Unie des Auberges de Jeunesse (FUAJ) d'un bail de location pour l'exploitation de l'Auberge de jeunesse Pajol (18e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DJS 246-1]


Avenant n°3 au marché de maîtrise d'oeuvre - lot 2 pour l'extension du tramway T3 de la porte d'Ivry à la porte de la Chapelle (12e et 20e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DVD 15-1]


Convention de financement avec RFF relative aux études et travaux connexes à la réalisation d'un pont et d'une passerelle franchissant le faisceau ferré Saint Lazare dans la ZAC Clichy Batignolles (17e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DVD 11-1]


Lancement et signature de trois marchés à bons de commande en appels d'offres ouverts relatifs aux opérations Paris Plages 2013 à 2016 et lancement d'un marché en procédure adaptée en 10 lots séparés (article 30) ainsi qu'un marché en procédure adaptée (article 27-III) relatifs à l'opération Paris Plages 2013. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DA 7-1]


Présentation de l'état d'avancement du projet performance énergétique-écoles ; Proposition de traitement différencié pour 200 nouvelles écoles ; Principe et modalités de passation d'un appel d'offres ouvert européen pour le marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DPA 10-1]


Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des secrétaires médicaux et sociaux du Département de Paris dans la spécialité médico-sociale Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2013 [2013 DRH 1-1]


Autorisation à M le Maire de Paris de signer une convention constitutive d'un GIP dénommé "Maximilien " dont l'objet est de mettre en oeuvre un portail de MP, des services d'échanges électroniques et de diffusion de bonnes pratiques, fournis et supportés par un réseau d'organismes publics ou privés chargés d'une mission de service publique. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DA 6-1]


Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bon de commande pour le pavoisement des établissements dépendant de la collectivité parisienne et la fourniture de divers articles de mairie. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DA 8-1]


Lancement d'un marché relatif au transfert aller et retour par autocar des élèves de l'école maternelle située 60, rue Binet (18e) vers l'école d'accueil située au 118, bd Mac Donald (19e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DASCO 9-1]


Conventions d'occupation temporaire et convention de financement avec la SNCF et RFF relatives aux études pour la réalisation d'un cheminement piéton provisoire Bercy / Charenton (12e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DVD 8-1]


Approbation de l'imputation des dépenses sur le budget du Département de Paris suite à la signature d'un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la fourniture de licences logicielles GTS, de matériels de billeterie et de leurs maintenances associées Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2013 [2013 DSTI 7-1]


Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour les achats de fournitures et de services transverses recouvrant les besoins relatifs au fonctionnement des services de la Ville, et du Département de Paris. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2013 [2013 DA 2-1]


Avis sur l'engagement par le Maire d'une procédure de modification du PLU sur le secteur " Grand Parc " du Parc des expositions de la Porte de Versailles (15e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DU 51-1]


Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec Paris-Habitat pour la réalisation d'un passage dans l'immeuble 10 rue des Rosiers pour l'aménagement de la seconde tranche du jardin Francs-Bourgeois-Rosiers (4e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DEVE 4-2]


Mise en place avec convention d'un dispositif innovant de formation pour les résidents du nouvel incubateur des métiers d'art " dans le cadre du Pacte pour l'emploi, la formation et le développement économique de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DDEEES 8-1]


Signature d'un marché relatif aux prestations d'entretien des panneaux à messages variables du corridor périphérique. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DVD 12-1]


Octroi de la garantie de la ville de Paris, à hauteur de 80%, pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par la SPLA Paris Batignolles Aménagement, destiné au financement des échéances 2013 des acquisitions foncières de l'opération d'aménagement Clichy Batignolles. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DF 1-1]


Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande relatifs à des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage d'expertise technico-financière de projets dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Dpt de Paris, en trois lots. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2013 [2013 DA 1-1]


Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 13 décembre 2012, 15 et 29 janvier 2013. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DAJ 1-1]


Signature avec la S.N.C.F. de l'avenant n° 2 à la convention du 27 avril 2007 relative à l'organisation du transport des personnes voyageant dans le cadre scolaire, périscolaire ou extra-scolaire. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DASCO 2-1]


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