Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Fixation des tarifs de la restauration scolaire pour la rentrée 2013 (écoles maternelles, élémentaires et lycées municipaux). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DASCO 4-1]


Signature avec DARRAS & JOUANIN du marché subséquent à bons de commande (article 76) sur le fondement de l'accord-cadre pour des travaux Tous Corps d'Etat d'entretien, d'aménagement ou de modernisation des équipements municipaux et départementaux relatif au lot 1 relevant du budget municipal pour la réalisation de tvx dans les équipements V et Dpt. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2013 [2013 DA 12-1]


Reprise en gestion par la Ville de Paris de l'ancienne Caserne Château-Landon (10e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DLH 49-1]


Convention avec la Ville de Paris relative à la mise à disposition de locaux situés rue Jean Antoine de Baïf (13e). Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2013 [2013 DDEEES 26-1]


Création du marché découvert alimentaire Jourdan (14e) et signature d'un avenant à la convention de gestion du lot B des marchés découverts alimentaires. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DDEEES 4-1]


Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association FACE Paris (20e). Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2013 [2013 DDEEES 7-1]


Subvention (10.200 euros) et convention avec l'association franco-chinoise Pierre Ducerf (3e). Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2013 [2013 DASES 99-1]


Communication sur le rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité (CCA). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 SG 37-1]


Subvention (10.500 euros) et convention avec Roc 14 (14e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DJS 66-1]


Subvention (31 500 euros) à onze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Première enveloppe pour 2013. Quartier La Chapelle Porte d'Aubervilliers (18e.) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DPVI 9-1]


Lancement de marchés article 30 pour l'organisation, la mise en oeuvre et le suivi des ateliers bleus sportifs dans les écoles élémentaires publiques ou privées. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DJS 189-1]


Subventions (163.600 euros) et avenant à convention avec l'association AURORE (15e) pour sa structure AURORE-EGO (18e) et à l'association SAFE (15e). Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2013 [2013 DASES 14-1]


Subvention (20.400 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 20e arrondissement (20e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DJS 20-1]


Subvention Fonds du Maire (2.500 euros) à l'association Le marché solidaire (14e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DUCT 7-1]


Aide financière (90 000 euros) et convention avec l'association pour le développement d'une dynamique de l'économie sociale (ADDEL) pour la mise en oeuvre du dispositif locale d'accompagnement dans le secteur des services à la personne Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2013 [2013 DDEEES 2-1]


Fixation des tarifs applicables à l'implantologie et aux soins dentaires prothétiques dans les centres de santé du Département de Paris. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2013 [2013 DASES 46-1]


Subventions (46.100 euros) à 14 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville dans les quartiers Flandre, Paris Nord-Est et Danube-Solidarité (19e) - Première enveloppe 2013. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DPVI 12-1]


Subvention (5.700 euros) à l'association Comité local de l'Association pour l'Emploi, l'Information et la Solidarité des chômeurs et travailleurs précaires de Paris (APEIS Paris) (20e). Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2013 [2013 DASES 100-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Pulsart (93100 Montreuil). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 SG 15-1]


Approbation des modalités de mise à disposition de véhicules de collecte avec chauffeurs et rippeurs pour assurer des services complémentaires de collete des réceptacles de propreté (2e, 5e, 6e, 8e, 9e, 12e, 14e, 16e, 17e et 20e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DPE 18-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <