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Subvention (10.000 euros) à l'association Médecins de l'Imaginaire (16e). Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2013 [2013 DASES 4-1]


Participation (30.000 euros) à l'association Les Artisans du Macadam (10e) pour son action d'aide à l'insertion socioprofessionnelle de personnes éloignées de l'emploi par l'activité de vente du magazine Macadam dans l'espace public. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2013 [2013 DASES 89-1]


Subvention (2 000 euros) à l'association Organisme de Gestion de l'Etablissement Catholique d'enseignement (OGEC) Sainte Jeanne Elisabeth-Saint François Xavier (7e) au titre des Fonds du Maire. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DUCT 1-1]


Signature d'un protocole d'accord en vue de la résiliation anticipée du bail commercial des locaux sis, 173-179 rue du Chevaleret (13e). Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2013 [2013 DASES 103-1]


Volet social de la charte des arrondissements. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2013 [2013 DASES 108-1]


Subvention (4.000 euros) et convention avec la Fédération des Associations de Solidarité avec les Travailleur-se-s Immigré-e-s (20e) dans le cadre du programme Alimentation et Précarité initié par Paris Santé Nutrition. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2013 [2013 DASES 25-1]


Subvention (19.500 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 18e arrondissement (18e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DJS 18-1]


Forfaitisation de Paris Énergie Familles. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 CAS 1-1]


Subvention (20 000 euros) et avenant à convention avec l'association Le Marché Solidaire (14e). Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2013 [2013 DASES 98-1]


Subvention (100 000 euros) et convention avec l'association Coup de Main (93 300 Pantin) pour la création d'une ressourcerie-recyclerie dans le 20e. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2013 [2013 DDEEES 32-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 3-5 passage Brûlon (12e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DLH 8-1]


Approbation de la création d'un secteur distinct pour les cessions de biens immobiliers relevant du patrimoine départemental. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2013 [2013 DU 3-1]


Subventions (16.000 euros) à 2 associations menant des actions sur les quartiers Politique de la ville Quartier Est 20e. Première enveloppe pour 2013. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DPVI 13-1]


Signature d'une convention de coopération avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris pour la réalisation d'analyses médicales dans le cadre de leurs actions communes de dépistages et de lutte contre les grandes pathologies. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DASES 6-1]


Subventions (17 500 euros) à 4 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville (18e). Première enveloppe 2013. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DPVI 10-1]


Convention de partenariat avec SNCF et la FNARS dans le cadre du projet de coopération européenne "work in Stations" Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2013 [2013 DDEEES 15-1]


Subventions (9 000 euros) à 2 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le Quartier Amiraux Simplon (18e). Première enveloppe pour 2013. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DPVI 8-1]


Subventions (40.500 euros) à 8 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville (13e arrondissement). Première enveloppe 2013. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DPVI 7-1]


Signature d'un contrat de transaction avec la société Domino Assist'M Paris, concernant les dépenses relatives à des prestations régulières et occasionnelles d'accompagnement de jeunes confiés à l'aide sociale à l'enfance du département de Paris. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2013 [2013 DASES 50-1]


Subvention Fonds du Maire (4.000 euros) à l'association Le moulin (14e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DUCT 8-1]


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