Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 ... > <

Subvention (220.000 euros) et avenant à convention avec le Comité Champs-Elysées pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012 (8e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DDEEES 43-1]


Subvention (4.000 euros) et convention avec l'Association de Culture Berbère (20e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DAC 42-1]


Approbation du lancement d'une procédure de délégation de service public pour l'exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 17, rue Lechapelais (17e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DFPE 304-1]


Signature d'un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la fourniture de licences logicielles GTS, de matériels de billeterie et de leurs maintenances associées Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DSTI 3-1]


Convention d'occupation du domaine public pour l'occupation du Café Monde et Médias, situé place de la République (3e, 10e et 11e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DDEEES 41-1]


Modification de délibération relative à la rémunération accessoire des personnels techniques de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DRH 21-1]


Subvention (60.000 euros) et avenant avec l'association Friches Théâtre Urbain (17e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DAC 80-1]


Convention avec le Département de Paris relative à la mise à disposition de locaux situés rue Jean Antoine de Baïf (13e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DDEEES 46-1]


Conventions avec l'université Paris Diderot destinées à définir les modalités de remboursement des charges du local situé dans le bâtiment Lavoisier (13e) et le cadre d'un partenariat relatif à l'animation de la Maison des initiatives étudiantes - Labo13. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DDEEES 47-1]


Fixation des tarifs de restauration scolaire pour la rentrée scolaire 2013/2014 (écoles d'art). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DASCO 5-1]


Désignation des bénéficiaires des compléments de pension de retraite en application de la Sentence BOUR-MARCEL Paul suite à la délibération 2012 DRH 20 des 19 et 20 mars 2012 Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DRH 9-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association L'Apprenti Musicien (12e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DAC 56-1]


Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne pour l'accès au corps des techniciens supérieurs d'administrations parisiennes grade de technicien supérieur principal, dans la spécialité laboratoires Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DRH 8-1]


Subvention (15.000 euros) à la Société à Responsabilité Limitée Impérial (12e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DAC 58-1]


Convention avec l'association Mission Locale de Paris et fixation du loyer pour la location de l'immeuble communal 24 - 26 rue de Châtillon (14e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DDEEES 40-1]


Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 1 logement PLA-I, 2 logements PLUS et 2 logements PLS, 3-5 passage Brulon (12e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DLH 45-3]


Actualisation de délibération fixant la liste des emplois de la Commune de Paris donnant lieu à un logement de fonction. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DRH 11-2]


Subvention (1 620 000 euros) et convention avec l'association Paris Développement (2e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DDEEES 12-1]


Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison de carburants en vrac pour les véhicules des services de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DILT 2-1]


Conventions de mise à disposition du premier étage du réfectoire de l'ancien Couvent des Cordeliers (6e) avec l'Ecole des Neurosciences Paris Ile de France et l'Université Paris Descartes. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DDEEES 50-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 ... > <