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Convention avec l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) pour l'achat du gaz naturel alimentant les équipements du Département de Paris. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2014 [2014 DPA 1-1]


Participation (24.118 euros) et convention avec l'association Mi-Fugue Mi-Raison relative à l'animation d'un atelier de redynamisation en direction des allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2014 [2014 DASES 3-1]


Approbation du principe des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande relatifs à la fourniture et à la livraison de consommables, produits et petits materiels pour soins dentaires destinés aux centres de santé dentaires en 6 lots séparés, et autorisation de signer les marchés. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2014 [2014 DASES 6-1]


Dotations (38.755 euros) à divers collèges publics parisiens. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2014 [2014 DASCO 3-1]


Participation (240.000 euros) et convention avec le Centre Français de Protection de l'Enfance - Etablissements (94200 Ivry sur Seine) pour son service CAP ALESIA. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2014 [2014 DASES 10-1]


Modalités de lancement et d'attribution des marchés à bons de commande relatifs à la fourniture d'articles vestimentaires sur catalogue destinés aux agents de la Ville de Paris, du Département de Paris, de l'Etablissement Public Paris Musées, des mairies d'arrondissement et des services disposant d'un budget annexe, en trois lots séparés. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2014 [2014 DILT 2-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association de soutien au Pacte Civique (7 e). Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2014 [2014 DDEEES 7-1]


Subvention (3.500 euros) à l'association Fairplaylist (11e). Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2014 [2014 DAC 1-1]


Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Durapole Paris (18e). Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2014 [2014 DDEEES 1-1]


Liste des membres présents - Conseil général Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2014 [Liste des membres présents - Conseil général]


Subvention (85.000 euros) et convention de partenariat 2014 avec l'association Capital Games. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2014 [2014 DDEEES 2-1]


Octroi de la garantie du Département de Paris, en vue du financement du projet de création d'un centre de recherches médicales et industrielles sur les handicaps visuels et auditifs (12e). Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2014 [2014 DDEEES 11-1]


Avenant n°2 au Protocole partenarial d'accord pour la mise en ¿uvre du PLIE Paris Nord-Est 2010-2013 étendu à 2014 ; Convention partenariale de fonctionnement entre le PLIE Paris Nord-Est et le Département de Paris (DDEEES) relative au référent Parcours PLIE Clause sociale Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2014 [2014 DDEEES 5-1]


Marchés à bons de commande pour la scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne en vue de l'obtention du diplôme d'Etat d'assistant de service social Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2014 [2014 DRH 2-1]


Lancement et attribution d'un marché à bons de commande pour la gestion administrative des frais de santé liés aux accidents de service ou de travail des agents de la Collectivité parisienne et préparation des paiements afférents Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2014 [2014 DRH 1-1]


Modification des tranches indiciaires de l'allocation prévoyance santé Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2014 [2014 DRH 3-1]


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