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Avenant n°2 avec l'Etat en vue de réduire l'assiette de la parcelle constituant le square de l'île de France (4e) mis à la disposition de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DEVE 5-1]


Subvention (416.602 euros) et convention avec l'association Ile aux Enfants pour la halte-garderie multi-accueil (16e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DFPE 1-1]


Dépose d'une demande de permis de construire pour la restructuration des vestiaires, l'amélioration de la ventilation et le renforcement de la sécurité du centre sportif de la Porte de Bagnolet (20e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DJS 168-1]


Protocole de vente pour un terrain situé aux Pavillons sous Bois (93), destiné à un programme de surfaces commerciales. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DU 5-1]


Aménagement des espaces publics du secteur Macdonald Eole Evangile (19e)- Promenade Sud. Approbation du principe de lancement d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la conception et la réalisation des espaces publics végétalisés. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DVD 28-1]


Dépose d'une demande de permis de construire pour la couverture des 2 terrains d'éducation physique Chaumont (19e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DJS 174-1]


Avenant n° 5 au marché de maîtrise d'oeuvre de l'opération de démolition et reconstruction du stade Jean Bouin (16e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DPA 17-1]


Contrat de transaction avec " Les Autocars Suzanne " (94194 Villeneuve-Saint-Georges). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DJS 208-1]


Conventions d'occupation temporaire du domaine public pour l'installation et l'exploitation de distributeurs automatiques de boissons, denrées alimentaires et articles de sport dans les établissements sportifs de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DJS 177-1]


Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande de fourniture et de maintenance d'imprimantes, de multifonctions et de photocopieurs et de solutions associées en 7 lots séparés pour la collectivité parisienne et l'établissement public Paris Musées. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DA 3-1]


Mise à jour de l'inventaire de l'état des biens dotés ou mis à disposition par la Ville de Paris à Eau de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DPE 8-1]


Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt destiné au financement de la réhabilitation du Pavillon Pasteur de la Fondation Deutsch de la Meurthe (14e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DF 6-1]


Approbation des modalités d'attribution de trois marchés pour le curage, l'extraction et l'élimination de sables et produits divers du réseau d'assainissement parisien et de sa proche banlieue. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DPE 5-1]


Acompte de subvention (290.000 euros) et avenant à convention avec La Maison de l'Europe de Paris (4e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DGRI 2-1]


Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 19 décembre 2013, 14 et 28 février 2014. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DAJ 2-1]


Convention d'occupation du domaine public avec l'organisme le Bal. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DAC 32-1]


Communication de la liste des marchés attribués du 15 novembre 2013 au 25 décembre 2013. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DAJ 3-1]


Convention avec l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) pour l'achat du gaz naturel alimentant les équipements de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DPA 4-1]


Subvention (873.650 euros), convention et avenant n° 1 avec La Croix-Rouge Française pour sa crèche collective (7e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DFPE 2-1]


Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'opération de modernisation de la piscine de la Butte aux Cailles (13e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DPA 8-1]


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