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Convention d'occupation du domaine public à titre gratuit avec l'association Airparif pour l'installation et l'exploitation d'une station de mesure de la qualité de l'air au Centre Sportif Suzanne Lenglen (15e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DJS 164-1]


Revalorisation des montants accordés dans le cadre de l'aide Paris Petit A domicile (PAPADO). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 CAS 1-1]


Modalités de lancement et d'attribution et autorisation de signature du marché de location de matériel événementiel et prestations associées pour la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DA 1-1]


Aide à l'installation (10.000 euros) de l'Observatoire Pharos du pluralisme des cultures et des religions (13e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DGRI 8-1]


Attribution et signature de deux marchés pour la maintenance et la location de groupes électrogènes pour les besoins des services techniques de la propreté et de l'eau. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DPE 3-1]


Contrat d'ocupation du domaine public pour l'implantation et l'exploitation d'un passage souterrain pour piétons, 10 place de la Concorde (8e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DVD 21-1]


Convention tripartite Ville de Paris, SYCTOM, SEQUANO Aménagement de mise à disposition gratuite d'une partie du terrain d'assiette de l'usine du SYCTOM à Saint Ouen (93) et mise en ¿uvre les travaux de réalisation de la centrale de collecte pneumatique des déchets par SEQUANO Aménagement. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DU 23-1]


Participations familiales aux projets Leonardo du lycée Pierre Lescot (1er). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DASCO 9-1]


Approbation des modalités d'attribution de trois marchés pour le recensement, la visite et le diagnostic de branchements particuliers du réseau d'assainissement parisien Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DPE 4-1]


Dépose d'une demande de permis de construire pour la couverture du terrain d'éducation physique Louis Braille (12e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DJS 172-1]


Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché relatif à la mise à disposition d'articles de presse régionale et nationale et gestion des droits d'auteurs afférents. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DICOM 1-1]


Aménagements de sécurité 2014. Demande auprès de la Région d'Ile de France des subventions correspondantes. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DVD 17-1]


Avenant n° 1 au marché de fourniture et pose du mobilier (lot 16) pour l'opération de réhabilitation de la Halle Pajol et création d'un jardin public (18e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DPA 15-1]


Communication au Conseil de Paris du bilan final d'activité de la Commission consultative mise en place pour l'indemnisation amiable des entreprises riveraines des travaux d'extension du tramway T3 en réparation des préjudices subis Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DDEEES 10-1]


Avenant au contrat de partenariat sur le dépôt et la gestion technique de l'extension internet [.paris] du 30 octobre 2009 conclu entre la Ville et le groupement AFNIC/CORE. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DAJ 4-1]


Approbation des modalités de lancement et d'attribution des marchés à bons de commande relatifs à la fourniture d'articles vestimentaires sur catalogue destinés aux agents de la Ville de Paris, du Département de Paris, de l'Etablissement Public Paris Musées, des mairies d'arrondissement et des services disposant d'un budget annexe Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DILT 2-1]


Fixation des tarifs des produits commercialisés dans les Boutiques de la Ville, conditions générales de vente et mentions légales. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DICOM 2-1]


Apposition d'une plaque commémorative à la mémoire de Robert Capa 37 rue Froidevaux (14e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DAC 4-1]


Subventions (65.000 euros) à 21 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville - Première enveloppe pour 2014. Quartier Belleville-Amandiers et Est 20e. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DPVI 2-1]


Approbation des modalités de lancement d'un marché à bons de commande pour la réalisation des supports d'information de la direction des ressources humaines Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DRH 12-1]


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