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Déliberation
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Marché similaire de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement de projets dans le cadre du système d'information des ressources humaines (RH21). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DRH 6-1]


Modification des tranches indiciaires de l'allocation prévoyance santé Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DRH 11-1]


Lancement et attribution d'un marché à bons de commande pour les formations en sécurité incendie de la collectivité parisienne Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DRH 9-1]


Modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande de formations à la micro-informatique intitulées "Utilisateurs de Logiciels" destinées aux agents de la collectivité parisienne Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DRH 8-1]


Lancement et attribution d'un marché à bons de commande pour la gestion administrative des frais de santé liés aux accidents de service ou de travail des agents de la Collectivité parisienne et préparation des paiements afférents Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DRH 1-1]


Subventions d'investissement (135 000 euros) et conventions à sept associations et un bailleur social pour la réalisation de travaux. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DPVI 12-1]


BSPP - Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif au blanchissage et / ou nettoyage à sec de textiles. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 PP 6-1]


Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à l'exécution de prestations de déménagement et de garde-meuble. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 PP 1-1]


Subventions (22. 550 euros) à cinq associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier des Portes Saint-Denis et Saint Martin, Buisson Saint-Louis, Sainte-Marthe, Grange-aux-belles (10e) - Première enveloppe 2014. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DPVI 7-1]


BSPP -Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à l'acquisition d'appareils respiratoires isolants à circuit ouvert. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 PP 2-1]


Subventions (26.500 euros) et avenant à convention l'association Plus Loin pour des actions menées en directions des jeunes et des familles des quartiers de l'Est (20e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DPVI 9-1]


Approbation des modalités d'attribution et autorisation de signer l'accord cadre relatif à la mise en oeuvre d'actions de formation. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 PP 7-1]


Subventions (41.500 euros) à 10 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville (13e arrondissement) - première enveloppe 2014. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DPVI 6-1]


BSPP - Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à l'acquisition d'équipements et prestations associées destinés à l'activité de carrosserie et peinture des ateliers. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 PP 5-1]


Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture de carburants. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 PP 8-1]


Subvention (59.000 euros) et avenant avec l'association Enfants de la Goutte D'Or - EGDO (18ème). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DPVI 10-1]


Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 PP 3-1]


Modification de la délibération n° 2009 PP 61 des 6, 7 et 8 juillet 2009 fixant la liste des emplois permanents rémunérés sur le budget spécial de la préfecture de police pouvant être pourvus par les agents recrutés sur contrat de droit public. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 PP 9-1]


Subventions (216.415 euros) et conventions avec des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville (Première enveloppe,18e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DPVI 8-1]


Subventions (262.400 euros) avec conventions à 15 associations pour le fonctionnement des 16 Espaces Publics Numériques parisiens. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2014 [2014 DPVI 11-1]


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