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Avenant au bail emphytéotique HSF au 87, rue de la Jonquière (17e) et vente d’un terrain et de locaux au 89, rue de la Jonquière (17e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DLH 23-1]


Versement de la cotisation 2015 de la Ville de Paris au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales. Montant : 8 216,52 euros. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DDCT 1-1]


ZAC Réunion - Suppression de la ZAC - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DU 24-1]


Consommables et matériels antivols électromagnétiques pour les établissements du réseau des bibliothèques et les services habilités de la Ville de Paris-Marchés de fourniture-Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DAC 24-1]


Acquisition de documents anciens, rares ou précieux pour l’enrichissement des collections des bibliothèques de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DAC 57-1]


Enlèvement, nettoyage et repose des rideaux pour les établissements scolaires municipaux - Marché de services - Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DFA 27-1]


Vérification des équipements de travail et protection individuelle de la ville de Paris et l'EP-Musée par un bureau de contrôle accrédité - Marché de services - Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DFA 45-1]


Subventions fonds du Maire (1 540 euros) à deux associations du 12e. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DDCT 10-1]


Marché à bons de commande de prestations de conseil juridique relatif aux contrats complexes de la Ville de Paris – Marchés de service – autorisation de lancement Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DFA 3-1]


Transport en autocar des enfants scolarisés dans les 8e, 9e, 10e, 12e, 18e et 19e arrondissements de la Ville de Paris dans le cadre des activités sportives, scolaires et périscolaires Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DJS 179-1]


Maintenance des pianos des conservatoires municipaux d’arrondissement, du conservatoire à rayonnement régional, des écoles élémentaires et des bibliothèques de la Ville de Paris – Marché de services Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DAC 1-1]


Ensemble immobilier à Mers-les-Bains (80) - Protocole transactionnel relatif à la cession de 1985 - Acquisition Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DU 38-2]


Acompte de subvention (1.300.000 euros) et avenant à convention avec l'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DGRI 1-1]


Adhésions (15 500 euros) à deux associations œuvrant dans le domaine de l’économie circulaire. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DEVE 52-1]


13 rue des Barres (4e) – Restauration couvertures et charpentes - Autorisation au titre des monuments historiques. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DLH 32-1]


Restructuration du centre Daviel (13e) - avenant au marché de maîtrise d'oeuvre Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DPA 9-1]


Agrément des représentants de la Ville de Paris au conseil d’administration de la SEMAEST pour l’entrée d’Est Ensemble au capital de la société Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DFA 52-1]


Fourniture de pianos neufs destinés aux conservatoires municipaux d’arrondissement et au conservatoire à rayonnement régional de Paris–Marchés de fournitures–Modalités de passation et d’attribution Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DAC 2-1]


Fixation nature des épreuves et du programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des personnels de maîtrise d'administrations parisiennes grade agent de maîtrise spécialité bâtiment Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DRH 1-1]


Fixation nature épreuves et programme des concours ext et int pour l'accès au corps personnels de maîtrise d'adm parisiennes grade d'agent de maîtrise spé environnement, propreté et assainissement. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DRH 3-1]


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