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Subvention (6.640.000 euros) et convention avec l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DDEEES 3-1]


Fourniture et mise en production des solutions pour l’accès internet et prestations associées - Modalités-Autorisation-Signature Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DSTI 1-1]


Subvention (2.400 euros) au titre des fonds du maire du 6e à l'association Union des institutions sociales du 6e. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DDCT 4-1]


Approbation du contrat de cession de la marque EAULIB' Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DAJ 7-1]


Location de l’immeuble 38, rue de Gergovie/1, rue Decrès (14e) à la RIVP - Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DLH 12-1]


Marché de fourniture de vidéogrammes aux établissements du réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DAC 6-1]


Subvention (250.000 euros) et convention avec le Comité des Champs-Elysées pour les festivités du nouvel an (8e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DDEEES 53-1]


ZAC Réunion - Suppression de la ZAC - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DU 24-2]


Subvention fonds du maire (3.000 euros) à l’association Web 7 Média (7e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DDCT 5-1]


Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 27 janvier 2015. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DAJ 5-1]


Restructuration de l'ensemble immobilier Gaîté-Vandamme (14e) – Protocole d'accord relatif aux modalités foncières et réglementaires de mise en œuvre du projet. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DU 44-2]


Graphisme des éditions Paris-Plages 2015 à 2017 pour la DICOM et animations sportives des éditions Paris-Plages 2015 à 2018 pour la DJS (article 30) – Marchés de services - Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DFA 48-1]


ZAC Réunion - Suppression de la ZAC - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DU 24-3]


Vente d’un garage dans l’immeuble 16 rue Visconti (6e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DU 41-1]


Plaque commémorative en hommage à Joseph Taupin 4 rue Saint-Amand (15e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DAC 75-1]


Plaque commémorative en hommage à Rémy Dumoncel 17 rue Rémy Dumoncel (14e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DAC 114-1]


Subvention (11.000 euros) à l'association Petits Oiseaux Production (P.O.P). (20e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DAC 33-1]


Jardin des Deux Moulins et jardin de l'Ilôt B10 - Modification des clôtures, des portails et des murets – Autorisations d’urbanisme. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DEVE 2-1]


Convention de groupement de commandes pour la fourniture de services de télécommunications Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DSTI 6-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de Paris et Compagnie. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [R1]


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