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Subvention (296.750 euros) et avenant à la convention avec l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DAJ 1-1]


ESPCI (5e) - restructuration et extension - principe opération - marché de maîtrise d’œuvre - modalités de passation prestations intellectuelles. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DPA 1-1]


Fixation des redevances annuelles (200 euros) dues par les associations Emmaüs Solidarité et CASP pour l’occupation temporaire de locaux dans le cadre du plan hivernal. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DASES 6-1]


Marché à bons de commande pour la mise à disposition et maintenance de fontaines de nettoyage pour les ateliers et garages de la ville -Marché de service – Modalités de passation et d’attribution Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DFA 50-1]


Jardin Botanique de Paris – Convention avec l’Arboretum des Barres. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DEVE 6-1]


Plaque commémorative en hommage à Nelly Martyl 129/131 rue de Belleville (19e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DAC 89-1]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Communauté d’universités et établissements « Université Sorbonne Paris Cité ». Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [R7]


Subvention (10.000 euros) à l'association Fêtart (20e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DAC 4-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Conférence de territoire de santé de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [R3]


Parc Luther King, Clichy Batignolles (17e) - Protocole d'indemnisation du groupement de maîtrise d’œuvre. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DEVE 18-1]


Mise en œuvre des évolutions législatives de la taxe de séjour à compter du 1er mars 2015 Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DFA 21-1]


Subvention (3.000 euros) au titre des fonds de la maire du 20e à l'association Jeunesse éducation. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DDCT 6-1]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Fondation Josette Day-Solvay. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [R6]


Subvention (253.273 euros) et convention avec l'association ABC Puériculture pour sa structure multi accueil 14ème Ours (14e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DFPE 316-1]


Crèche et logement de fonction sis 241-243 avenue Gambetta (20e) – Convention de gestion avec Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DFPE 329-1]


Cité internationale universitaire de Paris (14e) - Approbation du principe de déclassement du domaine public routier d'un terrain pour l'opération d'aménagement paysager. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DDEEES 43-1]


Subvention (190.000 euros) avec convention annuelle d'objectifs avec l'association "Office Central de Coopération à l'Ecole de Paris" (15è) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DASCO 4-1]


Subvention (912.919 euros) et conventions avec l'association ENVOLUDIA pour sa structure multi accueil Bambini (14e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DFPE 315-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Mission d’information et d’évaluation sur le thème « Fabriquer à Paris pour relever les défis sociaux et environnementaux : quelles filières industrielles d’avenir ? ». Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [R8]


Prestation de collecte de transports de fonds - Convention de groupement de commandes - Avenant n° 1 Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DFA 51-1]


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