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Plan d'actions contre la pollution atmosphérique. Mesures d'accompagnement. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DVD 106-2]


Réhabilitation du Collecteur de Clichy - Contrats de transaction. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DPE 29-1]


Relevé de l’offre de stationnement – Marché de services Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DVD 9-1]


Maintenance des systèmes informatiques industriels et des automatismes du réseau d’assainissement parisien-Marché de fournitures et services-Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DPE 1-1]


Hébergement du système de gestion centralisée des horodateurs – Marché de services Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DVD 12-1]


Convention de groupement de commandes avec les services de l’Etat de la préfecture de police pour l’émission et la gestion de titres de paiement préfinancés. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 PP 3-1]


Plan d'actions contre la pollution atmosphérique. Mesures d'accompagnement. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DVD 106-4]


relatif à la mise en place de scooters électriques en libre service. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .5]


relatif à l'organisation d'un Grenelle de l'air métropolitain. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .7]


LCPP - Télémanipulateurs de déminage Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 PP 2-1]


Règlement amiable d’affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 PP 5-1]


Plan d'actions contre la pollution atmosphérique. Mesures d'accompagnement. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DVD 106-1]


en réponse au voeu n° 11 relatif au plan de lutte contre la pollution atmosphérique liée au trafic routier. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .6]


Plan d'actions contre la pollution atmosphérique. Mesures d'accompagnement. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DVD 106-3]


relatif aux pics de pollution de l'air liés au trafic routier. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .1]


Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 PP 4-1]


Spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2015 de la Ville de Paris (article 30) et assurance annulation du spectacle (article 27-III) – Marchés de service – Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DICOM 2-1]


BSPP - Maîtrise d’œuvre pour la base de vie sur le site de Limeil-Brévannes (94450). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 PP 6-1]


relatif à une tarification du stationnement en fonction de la pollution des véhicules. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .9]


BSPP - Prestations de support et d’assistance pour les systèmes informatiques exploitant des produits MICROSOFT Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 PP 1-1]


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