Subvention (296.750 euros) et avenant à la convention avec l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DAJ 1-1]
Fixation des redevances annuelles (200 euros) dues par les associations Emmaüs Solidarité et CASP pour l’occupation temporaire de locaux dans le cadre du plan hivernal.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DASES 6-1]
Marché à bons de commande pour la mise à disposition et maintenance de fontaines de nettoyage pour les ateliers et garages de la ville -Marché de service – Modalités de passation et d’attribution
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DFA 50-1]
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Communauté d’universités et établissements « Université Sorbonne Paris Cité ».
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[R7]
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Conférence de territoire de santé de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[R3]
Mise en œuvre des évolutions législatives de la taxe de séjour à compter du 1er mars 2015
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DFA 21-1]
Subvention (3.000 euros) au titre des fonds de la maire du 20e à l'association Jeunesse éducation.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DDCT 6-1]
Subvention (253.273 euros) et convention avec l'association ABC Puériculture pour sa structure multi accueil 14ème Ours (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DFPE 316-1]
Crèche et logement de fonction sis 241-243 avenue Gambetta (20e) – Convention de gestion avec Paris Habitat OPH.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DFPE 329-1]
Cité internationale universitaire de Paris (14e) - Approbation du principe de déclassement du domaine public routier d'un terrain pour l'opération d'aménagement paysager.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DDEEES 43-1]
Subvention (190.000 euros) avec convention annuelle d'objectifs avec l'association "Office Central de Coopération à l'Ecole de Paris" (15è)
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DASCO 4-1]
Subvention (912.919 euros) et conventions avec l'association ENVOLUDIA pour sa structure multi accueil Bambini (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DFPE 315-1]
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Mission d’information et d’évaluation sur le thème « Fabriquer à Paris pour relever les défis sociaux et environnementaux : quelles filières industrielles d’avenir ? ».
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[R8]
Prestation de collecte de transports de fonds - Convention de groupement de commandes - Avenant n° 1
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DFA 51-1]
