Contrôle technique relatif aux installations électriques d’éclairage public et de signalisation lumineuse-Marché de service-Modalités de passation
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DVD 28-1]
Extension du Tramway à la Porte d'Asnières (17e). Convention de financement avec la Préfecture de Police pour l'accès nord de la caserne Bessières.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DVD 73-1]
Parc de Port-aux-Perches à Silly-la-Poterie (Aisne). Convention d’occupation du domaine public fluvial relative à des activités de croisières fluviales et de restauration.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DVD 77-1]
Formations à la prévention des risques d’agression des agents du service technique de la propreté de Paris - Marché de services (art 30) - Modalités de passation
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DPE 27-1]
en réponse au voeu n° 118 relatif au relogement des locataires du 73 rue du faubourg St-Antoine.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[V .41]
