Avenant au bail emphytéotique HSF au 87, rue de la Jonquière (17e) et vente d’un terrain et de locaux au 89, rue de la Jonquière (17e)
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DLH 23-1]
Versement de la cotisation 2015 de la Ville de Paris au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales. Montant : 8 216,52 euros.
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Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DDCT 1-1]
Consommables et matériels antivols électromagnétiques pour les établissements du réseau des bibliothèques et les services habilités de la Ville de Paris-Marchés de fourniture-Modalités de passation
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Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DAC 24-1]
Acquisition de documents anciens, rares ou précieux pour l’enrichissement des collections des bibliothèques de la Ville de Paris
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Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DAC 57-1]
Enlèvement, nettoyage et repose des rideaux pour les établissements scolaires municipaux - Marché de services - Modalités de passation
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Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DFA 27-1]
Vérification des équipements de travail et protection individuelle de la ville de Paris et l'EP-Musée par un bureau de contrôle accrédité - Marché de services - Modalités de passation
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Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DFA 45-1]
Marché à bons de commande de prestations de conseil juridique relatif aux contrats complexes de la Ville de Paris – Marchés de service – autorisation de lancement
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Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DFA 3-1]
Transport en autocar des enfants scolarisés dans les 8e, 9e, 10e, 12e, 18e et 19e arrondissements de la Ville de Paris dans le cadre des activités sportives, scolaires et périscolaires
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Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DJS 179-1]
Maintenance des pianos des conservatoires municipaux d’arrondissement, du conservatoire à rayonnement régional, des écoles élémentaires et des bibliothèques de la Ville de Paris – Marché de services
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Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DAC 1-1]
Ensemble immobilier à Mers-les-Bains (80) - Protocole transactionnel relatif à la cession de 1985 - Acquisition
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Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DU 38-2]
Acompte de subvention (1.300.000 euros) et avenant à convention avec l'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF)
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Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DGRI 1-1]
Adhésions (15 500 euros) à deux associations œuvrant dans le domaine de l’économie circulaire.
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Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DEVE 52-1]
13 rue des Barres (4e) – Restauration couvertures et charpentes - Autorisation au titre des monuments historiques.
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Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DLH 32-1]
Agrément des représentants de la Ville de Paris au conseil d’administration de la SEMAEST pour l’entrée d’Est Ensemble au capital de la société
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Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DFA 52-1]
Fourniture de pianos neufs destinés aux conservatoires municipaux d’arrondissement et au conservatoire à rayonnement régional de Paris–Marchés de fournitures–Modalités de passation et d’attribution
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Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DAC 2-1]
Fixation nature des épreuves et du programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des personnels de maîtrise d'administrations parisiennes grade agent de maîtrise spécialité bâtiment
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Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DRH 1-1]
Fixation nature épreuves et programme des concours ext et int pour l'accès au corps personnels de maîtrise d'adm parisiennes grade d'agent de maîtrise spé environnement, propreté et assainissement.
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Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DRH 3-1]
