Paris Politiques
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en réponse au voeu n° 80 relatif à l'intégrité de la Petite Ceinture.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[V .27]
en réponse aux voeux n° 102 G, 103 G, 104 G et 105 G relatifs aux jeunes étrangers isolés, mineurs et majeurs, présents sur le territoire parisien.
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2015
[V .5]
relatif à l'accompagnement sociolinguistique des adultes.
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2015
[V .1]
relatif à la Carte du citoyen de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[V .51]
relatif aux Ateliers Santé Ville.
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2015
[V .2]
en réponse au voeu n° 118 relatif au relogement des locataires du 73 rue du faubourg St-Antoine.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[V .41]
en réponse au voeu n° 110 relatif à la mise en oeuvre d'un bail de solidarité active.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[V .37]
relatif à la dénomination d'un lieu en hommage à Léon Zyguel.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[V .23]
en réponse au voeu n° 125 relatif à la rénovation urbaine du secteur Joseph Bédier (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[V .43]
relatif à l'apposition d'une plaque (8e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[V .24]
en réponse aux amendements n° 42, 43, 53, 54, 56 et 57 relatifs à la programmation des logements sociaux.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[V .11]
relatif au Service civique volontaire parisien.
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2015
[V .10]
relatif à la situation de la place de la Chapelle.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[V .35]
en réponse aux voeux n° 115 et 116 relatifs aux droits des locataires en cas de congé pour vente et au logement intermédiaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[V .39]
en réponse aux voeux n° 20 à 40 relatifs au travail dominical et nocture.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[V .10]
relatif aux places de stationnement réservées aux personnes à mobilité réduite.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[V .30]
relatif à des principes d'aménagement.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[V .44]
relatif à une expérimentation de l'extension (DPUR) dans le 3e.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[V .12]
relatif aux conditions de travail chez les délégataires de service public.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[V .48]
en réponse au voeu n° 66 relatif à la destination de la réserve foncière (ESPCI).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[V .19]
