Subvention (32.775 euros) et avenant à convention avec l’association des Cinq Communes Compagnon de la Libération (4e)
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DAC 94-1]
GPRU Résidence Michelet (19e). Avenant de clôture à la convention financière avec l’ANRU.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DU 42-1]
Convention tripartite et convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'association Notre Dame de bon secours pour l'EHPAD St Augustin (14e)
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2015
[2015 DASES 258-1]
Restructuration de l'ensemble immobilier Gaîté-Vandamme (14e) – Protocole d'accord relatif aux modalités foncières et réglementaires de mise en œuvre du projet.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DU 44-1]
Subvention (6.640.000 euros) et convention avec l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DDEEES 3-1]
Fourniture et mise en production des solutions pour l’accès internet et prestations associées - Modalités-Autorisation-Signature
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DSTI 1-1]
Subvention (2.400 euros) au titre des fonds du maire du 6e à l'association Union des institutions sociales du 6e.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DDCT 4-1]
SAINTE GERMAINE : Convention avec l’association BENOIT MENNI pour l’habilitation à l’aide sociale de son Foyer d’Accueil Médicalisé(15e).
d’une capacité de 30 places
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2015
[2015 DASES 286-1]
Location de l’immeuble 38, rue de Gergovie/1, rue Decrès (14e) à la RIVP - Bail emphytéotique
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DLH 12-1]
Marché de fourniture de vidéogrammes aux établissements du réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DAC 6-1]
Subvention (250.000 euros) et convention avec le Comité des Champs-Elysées pour les festivités du nouvel an (8e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DDEEES 53-1]
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 27 janvier 2015.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DAJ 5-1]
Restructuration de l'ensemble immobilier Gaîté-Vandamme (14e) – Protocole d'accord relatif aux modalités foncières et réglementaires de mise en œuvre du projet.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DU 44-2]
Graphisme des éditions Paris-Plages 2015 à 2017 pour la DICOM et animations sportives des éditions Paris-Plages 2015 à 2018 pour la DJS (article 30) – Marchés de services - Modalités de passation
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DFA 48-1]
