Contribution financière (90.000 euros) et convention avec l'association pour le Développement d'une Dynamique de l’Économie Locale (ADDEL).
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2015
[2015 DDEEES 47-1]
Jardin des Deux Moulins et jardin de l'Ilôt B10 - Modification des clôtures, des portails et des murets – Autorisations d’urbanisme.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DEVE 2-1]
Délégation de gestion des crédits du volet inclusion sociale du Fonds Social Européen au titre du Programme opérationnel national de 2014-2020
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2015
[2015 SG 1-1]
Convention de groupement de commandes pour la fourniture de services de télécommunications
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DSTI 6-1]
Subvention (296.750 euros) et avenant à la convention avec l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DAJ 1-1]
Fournitures pour travaux manuels et d'arts plastiques au bénéfice de la Ville et du Département de Paris
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2015
[2015 DFA 11-1]
Fixation des redevances annuelles (200 euros) dues par les associations Emmaüs Solidarité et CASP pour l’occupation temporaire de locaux dans le cadre du plan hivernal.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DASES 6-1]
Désignation d’une personnalité qualifiée au sein de l’établissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « Maison des Métallos ».
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2015
[R2]
Marché à bons de commande pour la mise à disposition et maintenance de fontaines de nettoyage pour les ateliers et garages de la ville -Marché de service – Modalités de passation et d’attribution
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DFA 50-1]
