Ecole maternelle 59 bis rue de Romainville (19e) - Convention d’occupation précaire et révocable du domaine public.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DASCO 14-1]
Cité internationale universitaire de Paris (14e) - désaffectation et déclassement du domaine public routier d’un terrain et mise à disposition de la RIVP pour l’opération Parcelle B.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DDEEES 46-1]
Locaux du 117-121 rue de Ménilmontant et 301-303 rue des Pyrénées (20e) : avenant à la convention d'occupation du domaine public - évacuation d'une sortie de secours au bénéfice de la crèche voisine.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DASES 8-1]
Abrogation de la reconnaissance légale de la congrégation Communauté des sœurs de la Visitation Sainte Marie.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DDCT 2-1]
Désignation d’une personnalité qualifiée au sein de l’établissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « Maison des Métallos ».
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[R2]
Groupement de commandes – Fournitures pour travaux manuels et d’arts plastiques au bénéfice de la Ville et du Département de Paris – Marchés de fourniture - Modalités de passation
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DFA 46-1]
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’établissement public local à caractère industriel et commercial « Eau de Paris ».
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[R4]
Demande de reconnaissance légale formulée par la Congrégation "Province de France de la congrégation des religieuses de Marie Immaculée"
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DDCT 3-1]
Cimetières parisiens–Octroi à titre gracieux des conversions en concessions perpétuelles des concessions acquises pour les inhumations des victimes de l’attentat contre le journal Charlie Hebdo
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DEVE 49-1]
Stèle à la mémoire des déportés du camp de Rawa-Ruska, cimetière du Père Lachaise (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DAC 74-1]
Subvention (424 501 euros) et renouvellement de la convention cadre et de la convention annuelle avec l’association AIRPARIF.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DEVE 14-1]
Crèche collective 14-16 rue Bourdan (12e)-construction-approbation du principe de l'opération-marché de maîtrise d'oeuvre-modalité de passation et demande d'urbanisme
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DPA 11-1]
Exploitation d'une installation de production de béton par la société DODIN CAMPENON BERNARD, quai Gambetta à Aubervilliers (93).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DEVE 40-1]
Institution de la taxe départementale additionnelle à la taxe de séjour et la taxe de séjour forfaitaire à compter du 1er mars 2015
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2015
[2015 DFA 9-1]
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission supérieure de contrôle de l’électricité.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[R5]
Convention de groupement de commandes pour la fourniture de services de télécommunications
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2015
[2015 DSTI 3-1]
Avenant au bail emphytéotique administratif — concession de travaux publics pour la rénovation et l’exploitation du Théâtre Marigny (8e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DAC 71-1]
Exploitation d'une centrale frigorifique par dispersion d'eau dans un flux d'air par la société CLIMESPACE au sein de la Bibliothèque Nationale de France.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2015
[2015 DEVE 41-1]
Extension du Tramway T3 à la Porte Maillot. Convention de financement avec la RIF, l'Etat et le STIF pour le dossier d'orientations principales et la concertation préalable.
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2015
[2015 DVD 6-1]
