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BSPP - Prestations de support et d’assistance pour les systèmes informatiques exploitant des produits MICROSOFT Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 PP 1-1]


Contrôle technique relatif aux installations électriques d’éclairage public et de signalisation lumineuse-Marché de service-Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DVD 28-1]


Nouveau contrat d’objectifs du service public de l’eau de Paris Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DPE 45-1]


Extension du Tramway à la Porte d'Asnières (17e). Convention de financement avec la Préfecture de Police pour l'accès nord de la caserne Bessières. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DVD 73-1]


Parc de Port-aux-Perches à Silly-la-Poterie (Aisne). Convention d’occupation du domaine public fluvial relative à des activités de croisières fluviales et de restauration. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DVD 77-1]


Insertion socioprofessionnelle des habitants de plusieurs arrondissements parisiens par des actions d’entretien de l’espace public - Marchés de services (art 30) - Modalités de passation Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2015 [2015 DPE 2-1]


Formations à la prévention des risques d’agression des agents du service technique de la propreté de Paris - Marché de services (art 30) - Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DPE 27-1]


relatif à l'autorisation pour les cyclomoteurs électriques d'emprunter les couloirs de bus. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .8]


relatif à la dénomination d'une place Jacques Duhamel dans le 5e. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .25]


en réponse à l'amendement 65 relatif à la délibération 2015 DICOM 2 (modalité de passation). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .18]


relatif à l'attribution d'une dénomination René Küss. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .34]


relatif à l'apposition d'une plaque en hommage à Elisa Lemonnier. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .32]


relatif à la prévention des incendies dans les immeubles d'habitation. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .38]


relatif aux allégations mensongères de Fox News. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .49]


relatif à la création de halle alimentaire. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .52]


relatif à un bilan de la mise en oeuvre des clauses d'insertion. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .47]


relatif à l'augmentation du nombre de points de collecte de sapins de Noël. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .29]


relatif aux audits énergétiques dans le cadre du plan 1000 immeubles. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .14]


relatif à la création de centres d'accueil sur les infections au VIH. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2015 [V .4]


Femmes victimes de violences : hébergement et accès au logement. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 PCF-FG 1-1]


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