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en réponse au voeu n° 80 relatif à l'intégrité de la Petite Ceinture. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .27]


en réponse aux voeux n° 102 G, 103 G, 104 G et 105 G relatifs aux jeunes étrangers isolés, mineurs et majeurs, présents sur le territoire parisien. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2015 [V .5]


relatif à l'accompagnement sociolinguistique des adultes. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2015 [V .1]


relatif à la Carte du citoyen de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .51]


relatif aux Ateliers Santé Ville. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2015 [V .2]


en réponse au voeu n° 118 relatif au relogement des locataires du 73 rue du faubourg St-Antoine. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .41]


en réponse au voeu n° 110 relatif à la mise en oeuvre d'un bail de solidarité active. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .37]


relatif à la dénomination d'un lieu en hommage à Léon Zyguel. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .23]


en réponse au voeu n° 125 relatif à la rénovation urbaine du secteur Joseph Bédier (13e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .43]


relatif à l'apposition d'une plaque (8e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .24]


en réponse aux amendements n° 42, 43, 53, 54, 56 et 57 relatifs à la programmation des logements sociaux. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .11]


relatif au Service civique volontaire parisien. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2015 [V .10]


relatif à la situation de la place de la Chapelle. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .35]


en réponse aux voeux n° 115 et 116 relatifs aux droits des locataires en cas de congé pour vente et au logement intermédiaire. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .39]


en réponse aux voeux n° 20 à 40 relatifs au travail dominical et nocture. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .10]


relatif aux places de stationnement réservées aux personnes à mobilité réduite. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .30]


relatif à des principes d'aménagement. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .44]


relatif à une expérimentation de l'extension (DPUR) dans le 3e. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .12]


relatif aux conditions de travail chez les délégataires de service public. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .48]


en réponse au voeu n° 66 relatif à la destination de la réserve foncière (ESPCI). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .19]


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