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Fevrier 2015
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relatif à l'information du public concernant les travaux. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .20]


relatif à la formation du personnel des bibliothèques à l'éducation à l'image. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .22]


relatif à la taxe annuelle sur les loyers élevés des logements de petite surface. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .36]


relatif au plan 1000 immeubles. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .13]


voeu relatif aux victimes des attentats des 7, 8 et 9 janvier 2015. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .54]


relatif aux horaires d'ouverture du square de l'ancienne école polytechnique. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .28]


relatif à l'expérimentation par Paris Musées d'une tarification par une contribution volontaire. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .21]


Approbation du principe de création d’un fonds de dotation par la Ville de Paris et des statuts de celui-ci Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DAJ 9-1]


relatif à la mise en place d'espaces pour les associations. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2015 [V .8]


relatif au pôle de compétitivité mondial Finance Innovation. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .42]


relatif à la création d'une maraude d'intervention sociale dans le 5e. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2015 [V .6]


en réponse au voeu n° 149 relatif à la prévention et la lutte contre le fanatisme religieux dans les services de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .50]


relatif au concours d'agents de surveillance. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .26]


relatif à l'ordonnance de transposition de la directive européenne "marchés publics". Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .53]


relatif à la sensibilisation et la verbalisation des comportements dangereux des 2 roues. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .31]


relatif à l'attribution d'une dénomination Jean Loygue. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .33]


en réponse au voeu n° 94 G relatif au futur hôpital Lariboisière Fernand Widal. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2015 [V .3]


relatif à l'ex hôtel des Balladins (14e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [V .40]


relatif à la création de structures d'aide aux aidants. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2015 [V .7]


Collèges publics-Dotations (200.000 euros) pour travaux d’entretien courant. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2015 [2015 DASCO 2-1]


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