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Adoption du Programme Local de L’habitat modifié Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DLH 19-1]


Subvention ( 5.000 euros) à l'association La Fabrique des petits hasards (13e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DAC 69-2]


Détail des votes des scrutins. -43 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2015


Détail des votes des scrutins. -40 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2015


Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -2 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2015


Liste des questions posées à Mme la Maire de Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2015


Détail des votes des scrutins. -29 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2015


Détail des votes des scrutins. -45 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2015


Détail des votes des scrutins. -13 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2015


Tableau des votes des groupes politiques. -7 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2015


Détail des votes des scrutins. -53 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2015


Détail des votes des scrutins. -30 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2015


Détail des votes des scrutins. -2 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2015


Détail des votes des scrutins. -3 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2015


Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -3 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2015


Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -6 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2015


2015 SG 19 - Communication - Lutte contre la pollution atmosphérique liée au trafic routier. 2015 DVD 106 - Plan d'actions contre la pollution atmosphérique. Mesures d'accompagnement. 2015 DEVE 14 - DASES - Subvention (424.501 euros) et renouvellement de la convention cadre et de la convention annuelle avec l’association AIRPARIF. Vœu déposé par le groupe SOCA relatif à la création d'une zone à trafic limité dans le 4e. Vœu déposé par le GEP relatif aux pics de pollution de l'air liés au trafic routier. Vœu déposé par le groupe RG-CI relatif à une nouvelle charte des bonnes pratiques des 2 roues motorisés. Vœu déposé par le groupe RG-CI relatif à une aide à l'achat pour les VTC. Vœu déposé par le groupe RG-CI relatif aux véhicules de tourisme avec chauffeurs. Vœu déposé par le groupe RG-CI relatif à une campagne d'information. Vœu déposé par le groupe RG-CI relatif à la mise en place de scooters électriques en libre service. Vœu déposé par le groupe UMP relatif au périmètre de la zone à basses émissions. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la flotte municipale. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la mise en oeuvre de l'écotaxe sur le périphérique. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'interdiction permanente des véhicules les plus polluants. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'organisation d'un Grenelle de l'air métropolitain. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'autorisation pour les cyclomoteurs électriques d'emprunter les couloirs de bus. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'étude d'une aide municipale pour l'achat de véhicules propres. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la gratuité des transports en commun et à différentes aides aux particuliers. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'impact écologique du transport par autocar. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à une tarification du stationnement en fonction de la pollution des véhicules (suite de la discussion). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2015


Détail des votes des scrutins. -26 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2015


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