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Subventions (74.396 euros) à divers collèges publics parisiens. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2015 [2015 DASCO 4-1]


Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association FACE Paris (20e) Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2015 [2015 DDEEES 2-1]


Subvention (32.775 euros) et avenant à convention avec l’association des Cinq Communes Compagnon de la Libération (4e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DAC 94-1]


GPRU Résidence Michelet (19e). Avenant de clôture à la convention financière avec l’ANRU. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DU 42-1]


Convention tripartite et convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'association Notre Dame de bon secours pour l'EHPAD St Augustin (14e) Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2015 [2015 DASES 258-1]


Dotations (48.268 euros) à divers collèges publics parisiens. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2015 [2015 DASCO 5-1]


Restructuration de l'ensemble immobilier Gaîté-Vandamme (14e) – Protocole d'accord relatif aux modalités foncières et réglementaires de mise en œuvre du projet. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DU 44-1]


Subvention (6.640.000 euros) et convention avec l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DDEEES 3-1]


Fourniture et mise en production des solutions pour l’accès internet et prestations associées - Modalités-Autorisation-Signature Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DSTI 1-1]


Subvention (2.400 euros) au titre des fonds du maire du 6e à l'association Union des institutions sociales du 6e. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DDCT 4-1]


Approbation du contrat de cession de la marque EAULIB' Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DAJ 7-1]


SAINTE GERMAINE : Convention avec l’association BENOIT MENNI pour l’habilitation à l’aide sociale de son Foyer d’Accueil Médicalisé(15e). d’une capacité de 30 places Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2015 [2015 DASES 286-1]


Location de l’immeuble 38, rue de Gergovie/1, rue Decrès (14e) à la RIVP - Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DLH 12-1]


Marché de fourniture de vidéogrammes aux établissements du réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DAC 6-1]


Subvention (250.000 euros) et convention avec le Comité des Champs-Elysées pour les festivités du nouvel an (8e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DDEEES 53-1]


ZAC Réunion - Suppression de la ZAC - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DU 24-2]


Subvention fonds du maire (3.000 euros) à l’association Web 7 Média (7e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DDCT 5-1]


Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 27 janvier 2015. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DAJ 5-1]


Restructuration de l'ensemble immobilier Gaîté-Vandamme (14e) – Protocole d'accord relatif aux modalités foncières et réglementaires de mise en œuvre du projet. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DU 44-2]


Graphisme des éditions Paris-Plages 2015 à 2017 pour la DICOM et animations sportives des éditions Paris-Plages 2015 à 2018 pour la DJS (article 30) – Marchés de services - Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DFA 48-1]


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