Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2015
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

ZAC Réunion - Suppression de la ZAC - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DU 24-3]


Subvention (1 700 euros) à l'association des anciens élèves de Le Nôtre (13e). Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2015 [2015 DASES 203-1]


Dotation (122 477 euros) et convention pour le fonctionnement du CPEF du GOSB Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2015 [2015 DFPE 9-2]


Vente d’un garage dans l’immeuble 16 rue Visconti (6e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DU 41-1]


Contribution financière (90.000 euros) et convention avec l'association pour le Développement d'une Dynamique de l’Économie Locale (ADDEL). Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2015 [2015 DDEEES 47-1]


Plaque commémorative en hommage à Joseph Taupin 4 rue Saint-Amand (15e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DAC 75-1]


Plaque commémorative en hommage à Rémy Dumoncel 17 rue Rémy Dumoncel (14e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DAC 114-1]


Subvention (11.000 euros) à l'association Petits Oiseaux Production (P.O.P). (20e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DAC 33-1]


Jardin des Deux Moulins et jardin de l'Ilôt B10 - Modification des clôtures, des portails et des murets – Autorisations d’urbanisme. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DEVE 2-1]


Délégation de gestion des crédits du volet inclusion sociale du Fonds Social Européen au titre du Programme opérationnel national de 2014-2020 Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2015 [2015 SG 1-1]


Convention de groupement de commandes pour la fourniture de services de télécommunications Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DSTI 6-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de Paris et Compagnie. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [R1]


Subvention (296.750 euros) et avenant à la convention avec l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DAJ 1-1]


ESPCI (5e) - restructuration et extension - principe opération - marché de maîtrise d’œuvre - modalités de passation prestations intellectuelles. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DPA 1-1]


Fournitures pour travaux manuels et d'arts plastiques au bénéfice de la Ville et du Département de Paris Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2015 [2015 DFA 11-1]


Fixation des redevances annuelles (200 euros) dues par les associations Emmaüs Solidarité et CASP pour l’occupation temporaire de locaux dans le cadre du plan hivernal. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DASES 6-1]


Désignation d’une personnalité qualifiée au sein de l’établissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « Maison des Métallos ». Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2015 [R2]


Marché à bons de commande pour la mise à disposition et maintenance de fontaines de nettoyage pour les ateliers et garages de la ville -Marché de service – Modalités de passation et d’attribution Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DFA 50-1]


Collèges publics-Subventions (193.900 euros) d’équipement (1ère tranche). Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2015 [2015 DASCO 8-1]


Jardin Botanique de Paris – Convention avec l’Arboretum des Barres. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2015 [2015 DEVE 6-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <