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Traverses de Charonne, Ney-Flandre et Bièvre-Montsouris. Avenant n°2 à la convention de délégation de compétence avec le STIF. Avenant n°2 à la convention de délégation avec la RATP. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DVD 3-2]


Objectif annuel d'évolution des dépenses des établissements sociaux et médico-sociaux pour l’exercice 2016 Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DASES 22-1]


Acquisition de fonds, de documents et d’ouvrages anciens pour l’enrichissement des collections de la direction des services d’archives de Paris. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DAC 3-1]


Maintenance du progiciel Chronogestor - Modalités de passation - Autorisation - Signature. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DSTI 2-1]


Modifications des secteurs de recrutement des collèges publics parisiens pour l'année scolaire 2016-2017 Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DASCO 23-1]


Participation (850.000 euros) et convention avec l’association Mission Locale de Paris pour la gestion comptable et financière du Fonds d’Aide aux Jeunes Parisiens Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DASES 112-1]


Fourniture et gestion d’abonnements de journaux, revues, publications, périodiques français et étrangers, sur supports papier ou électronique – modalités de passation - signature Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DFA 7-1]


Marché d'inventaires, diagnostics et expertises arboricoles pour le Département de Paris. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DFA 6-1]


Divers collèges publics parisiens- Dotations (25.836 euros). Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DASCO 24-1]


Divers collèges publics parisiens-Subventions (58.787 euros). Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DASCO 25-1]


Groupement de commande pour des marchés à bons de commande pour des prestations de diagnostics structures en 7 lots - Marché de service - Modalités de passation - Autorisation de signature Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DFA 9-1]


Collège Lucie Faure et crèche au 38, rue des Pyrénées et 29, rue des Maraîchers (20e). Convention de servitude de tour d’échelle avec le Ministère de l’Intérieur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DPA 6-1]


Groupement de commande pour des marchés à bons de commande de vérification des installations SSI - Marché de service - Modalités de passation - Autorisation de signature Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DFA 8-1]


Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties des locaux à usage d’habitation affectés à l’habitation principale et issus de la transformation de locaux à usage de bureaux. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DFA 14-1]


Gaz et biogaz – Convention de groupement de commandes – Accord-Cadre de fournitures et services – Modalités de passation. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DFA 11-1]


Groupement de commandes - Fourniture de mobiliers et sièges de bureaux destinés aux services de la collectivité parisienne en deux lots séparés - Marché de fournitures - Modalités de passation. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DFA 1-1]


Annule et remplace le V27 G bis en réponse aux vœux relatifs au service des lignes de traverses. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [V .1]


Avenant n°12 à la convention avec l’Etat relative à la délégation de compétence en matière d’aides au logement et avenant n°8 à la convention avec l’Anah pour la gestion des aides à l’habitat privé. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DLH 2-1]


Modification des modalités d’organisation du travail des personnels de la direction des services d’archives de Paris. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DAC 4-1]


Fourniture et gestion d’abonnements de journaux, revues, publications, périodiques français et étrangers, sur supports papier ou électronique – modalités de passation - signature Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DFA 7-1]


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