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Subvention à l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAE 3-1]


Subvention (9.800 euros) à l’association Ciné-Archives Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAC 411-1]


Subventions (35 800 000 euros) pour l’Etablissement Public Paris Musées, chargé de la gestion des musées de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAC 639-1]


Maintenance du progiciel Préventiel pour les applications Santé-Prévention - Convention de groupement de commandes – Modalités – Autorisation – Signature. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DSTI 1-1]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la communauté d’universités et d’établissements « HESAM Université ». Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [R5]


Parc des Princes (16e) - Marché complémentaire pour la surveillance des consoles - approbation des modalités de passation et autorisation de signer le marché complémentaire Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DPA 20-1]


Espaces Jeunes-marché de services (art. 30)-Principe et modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DJS 142-1]


Mise à disposition de locaux aux Centres d’Information et d’Orientation (CIO) de Paris-Convention entre la Ville de Paris et l’Etat. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DASCO 55-1]


Subvention (280.000 euros) et convention avec l'association Maison de l'Europe de Paris, Centre de rencontres internationales (4e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DGRI 8-1]


Dénomination « Sergent Aurélie Salel » au square situé à l’intersection de la rue Sorbier et de la rue de la Bidassoa (20e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DEVE 5-1]


Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties des locaux à usage d’habitation affectés à l’habitation principale et issus de la transformation de locaux à usage de bureaux. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DFA 32-1]


Groupement de commande pour des marchés à bons de commande pour des prestations de diagnostics structures en 7 lots - Marché de service - Modalités de passation - Autorisation de signature Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DFA 20-1]


Acquisition en VEFA auprès de Paris Habitat d’un volume abritant un équipement de petite enfance dans l’îlot T7B2, avenue de France, secteur Tolbiac de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DU 18-1]


Groupement de commandes - Fourniture de mobiliers et sièges de bureaux destinés aux services de la collectivité parisienne en deux lots séparés - Marché de fournitures - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DFA 3-1]


Fourniture et gestion d’abonnements de journaux, revues, publications, périodiques français et étrangers, sur supports papier ou électronique – modalités de passation - signature Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DFA 16-1]


Création d'une spécialité informatique dans le corps des adjoints techniques d'administrations parisiennes et abrogation du corps des dessinateurs Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DRH 14-1]


Modification des dispositions statutaires et de l’échelonnement indiciaire relatifs à l'emploi d'assistant d'exploitation de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DRH 6-1]


Fixation de l'échelonnement indiciaire du corps des cadres de santé paramédicaux d'administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DRH 16-1]


Arc de l’innovation : convention cadre multilatérale de partenariat avec la Caisse des Dépôts Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAE 38-1]


Groupement de commande pour des marchés à bons de commande de vérification des installations SSI - Marché de service - Modalités de passation - Autorisation de signature Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DFA 19-1]


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