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Plaque commémorative à la mémoire des victimes des attentats de janvier et novembre 2015, place de la République à Paris 10ème Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAC 504-1]


Modification des modalités de garantie d'un programme d'emprunts à contracter par la SEMAPA Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DFA 15-1]


Subvention (25.000 euros) et avenant à convention avec l'Association des Amis du Musée de la Résistance Nationale (94 500 Champigny-sur-Marne). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAC 402-1]


Mairie du 7ème arrondissement 116, rue Grenelle (7e). Permis de construire Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DPA 2-1]


Approbation du contrat de cession de la marque VILLAGE DE NOËL PARIS au profit de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAJ 3-1]


Subvention (3.000 euros) à l’Association Rencontre pour la Pédagogie et l’Enseignement du Jazz (ARPEJ) (10e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAC 254-1]


Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 8 000 euros. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAE 4-1]


Dénomination rue Hélène et François Missoffe (17e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DU 56-1]


Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 2 500 euros. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAE 17-1]


Délimitation d'une parcelle appartenant au domaine privé communal 202 rue d'Alésia (14e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DU 63-1]


Fixation du montant de la redevance pour l’occupation du bâtiment municipal situé 29, avenue de Villiers (17e) par l’association Centre de musique de chambre de Paris (93260 Les Lilas) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAC 100-1]


Ecole maternelle au 10-12, rue de Torcy et groupe scolaire au 5-7, rue de Torcy (18e) – Avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DPA 4-1]


Marchés à bons de commande pour la maintenance et la réparation des fontaines ornementales – Marchés de service et marchés de travaux - Modalités de passation - Autorisation de signature Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DFA 18-1]


Amélioration partielle du musée d’art moderne (16e) - Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation – Autorisation de prendre toute décision relative à la mise en œuvre Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DPA 15-1]


Subvention (3.500 euros) à l’Association Française Buchenwald Dora et Kommandos (93). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAC 405-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Cercle d’Etudes de la Déportation et de la Shoah - Amicale des Déportés d’Auschwitz (11e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAC 408-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Centre d’étude et de recherche sur les camps d’internement dans le Loiret (Pithiviers, Beaune-la-Rolande et Jargeau) et la déportation juive CERCIL (45000). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAC 406-1]


Fourniture de champagne et de crémant issus ou non de l’agriculture biologique - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DFA 27-1]


Délimitation d'une parcelle appartenant au domaine privé communal 9 rue Adolphe Mille (19e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DU 65-1]


Caractéristique des instruments de couverture de la dette et de la trésorerie. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DFA 13-1]


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