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Dotation des Grands Prix de médecine et de la recherche médicale de la Ville de Paris "Claude Bernard" et "Jean Hamburger" Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAE 41-1]


Subvention (15.000 euros) à l'association Union nationale des combattants Département de Paris (UNC) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAC 403-1]


Subvention (10.000 euros) à l’association Centre de musique médiévale de Paris (13e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAC 252-1]


Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec le Mémorial de la Shoah (4e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAC 401-1]


Réalisation d’une école polyvalente de 8 classes sur le lot B1B3 du secteur Bruneseau nord de la ZAC PARIS RIVE GAUCHE (13ème) - Convention de transfert provisoire de maîtrise d’ouvrage Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DASCO 56-1]


Logements de fonction de l’école polyvalente Gilbert Cesbron (17ème). Convention avec la RIVP relative au remboursement du coût des services et fluides. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DASCO 1-1]


Marché d'inventaires, diagnostics et expertises arboricoles. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DFA 22-1]


Subvention (15.000 euros) à l'association Fêtart (19e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAC 180-1]


Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des inspecteurs de sécurité de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DRH 10-1]


Mise à disposition des locaux 109 avenue Parmentier (11e) - Convention d’occupation du domaine public avec l’association Ateliers Villes. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DASCO 33-1]


Modification du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation ainsi que les principes déterminant les compensations. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DLH 59-1]


Garantie à première demande - Emprunt de droit allemand (Namensschuldverschreibung) souscrit par la SEMAPA le 3 décembre 2015 Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DFA 24-1]


Subvention (11.000 euros) à la SCOP ACP La Manufacture Chanson (11e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAC 251-1]


Subvention (10.000 euros) à l’association Ere de jeu pour son festival Ô 4 Vents (93100 Montreuil) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAC 591-1]


Schéma parisien de la commande publique responsable. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DFA 25-1]


Intégration dans le secteur distinct de la DICOM, des recettes de location et de forfaits techniques afférents des salons de réception de l’Hôtel de Ville et de l’Hôtel de Lauzun. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DICOM 2-1]


Dénomination rue Émile Borel (17e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DU 55-1]


en réponse au vœu n° 66 relatif aux écoles du quartier de la Chapelle (18e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [V .25]


en réponse au vœu n° 47 relatif à un projet d'habitat concerté pour les Roms. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [V .18]


en réponse au vœu n° 86 relatif aux tarifs pratiqués par la CPCU. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [V .34]


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