Convention d’occupation précaire avec l’association Paris aide aux victimes pour les locaux sis 17, boulevard Morland Paris 4ème-Convention-Autorisation.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2016
[2016 DILT 7-1]
Contrat entre la Ville de Paris et les familles parisiennes dans le cadre de l’inscription des enfants aux vacances Arc-en-Ciel.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2016
[2016 DASCO 34-1]
Conception et organisation du spectacle de passage à la nouvelle année 2017 de la Ville de Paris (article 30) – Marché de services – Modalités de passation.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2016
[2016 DICOM 1-1]
Modification des statuts particuliers des éboueurs, des égoutiers et autres personnels des réseaux souterrains et des fossoyeurs.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2016
[2016 DRH 9-1]
Convention financière pour le Concert-hommage aux personnels mobilisés durant les attentats du 13 novembre 2015.
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Conseil municipal /
FEVRIER 2016
[2016 DICOM 3-1]
Fixation du statut particulier du corps des cadres de santé paramédicaux d'administrations parisiennes
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2016
[2016 DRH 12-1]
Substitution de la dénomination rue Georges Picquart à celle de rue Marie-Georges Picquart (17e).
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Conseil municipal /
FEVRIER 2016
[2016 DU 57-1]
Subvention (220.000 euros) et avenant à convention avec le Comité Champs-Élysées pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2015 (8e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2016
[2016 DAE 5-1]
Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris - Dotation récompensant le lauréat pour 2016
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Conseil municipal /
FEVRIER 2016
[2016 DAE 7-1]
Mise en œuvre d’une tarification sociale de l’eau à titre expérimental en application de la loi "Brottes".
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Conseil municipal /
FEVRIER 2016
[2016 DPE 18-1]
Mise en œuvre de séjours de vacances dans le cadre des vacances Arc-en-Ciel – Marché de services (art.30) – Principe et modalités de passation
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Conseil municipal /
FEVRIER 2016
[2016 DASCO 47-1]
Subventions (3.332.000 euros) convention et avenant avec l’association Forum des images (1e).
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Conseil municipal /
FEVRIER 2016
[2016 DAC 531-1]
Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris au Groupement de recherches sur les institutions et le droit de l’aménagement, de l’urbanisme et de l’habitat (GRIDAUH).
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Conseil municipal /
FEVRIER 2016
[2016 DU 48-1]
Halle Pajol (18e) - Avenant n°1 au marché d'ordonnancement, de pilotage et de coordination
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Conseil municipal /
FEVRIER 2016
[2016 DPA 6-1]
Abrogation d'alignements, déclassements et classement d'emprises au droit de la parcelle située 2-4 rue Caillié et 8 boulevard de la Chapelle (18e)
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Conseil municipal /
FEVRIER 2016
[2016 DU 67-1]
Maintenance, contrôles et réparations des installations de distribution de carburants de la Ville de Paris-Marché de services-Modalités de passation-Autorisation-Signature.
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Conseil municipal /
FEVRIER 2016
[2016 DILT 4-1]
Gaz et biogaz – Convention de groupement de commandes – Accord-Cadre de fournitures et services – Modalités de passation.
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Conseil municipal /
FEVRIER 2016
[2016 DFA 23-1]
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres en ses séances des 22 décembre 2015, 12 janvier et 2 février 2016.
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Conseil municipal /
FEVRIER 2016
[2016 DAJ 1-1]
