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Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris II « Panthéon-Assas». Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [R7]


Convention entre la Ville de Paris, le Département de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour la gestion de la santé au travail et la prévention des risques professionnels. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DSTI 1-1]


Projet de coopération culturelle avec la Ville de Dakar dans le domaine du hip-hop et des cultures urbaines. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DGRI 4-1]


Mise à disposition des locaux 209, rue Lafayette (10e) et 164, rue Ordener (18e) à l’association PLIE Paris Nord Est (18e) et avenant n°1 et n°2 à la convention annuelle d’objectifs 2016 Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DAE 4-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat d’études Vélib’ Métropole. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [R3]


Traverses de Charonne, Ney-Flandre et Bièvre-Montsouris. Avenant n°2 à la convention de délégation de compétence avec le STIF. Avenant n°2 à la convention de délégation avec la RATP. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DVD 3-1]


Mise à disposition des locaux situés 13 rue Rémy Dumoncel(14e) à l'association Mozaïk RH Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DAE 3-1]


convention entre la Ville et Videomuseum pour les collections du Fonds municipal d’art contemporain, Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAC 203-1]


PAM 75 Transport de personnes à mobilité réduite et contrôle d’exécution - Marchés de services - Détermination par arrêtés des conditions d’accès et d’exploitation du service. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DVD 1-1]


Subvention (635 000 euros) et avenant à la convention avec l'Agence Parisienne du Climat (12e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DEVE 1-1]


Mise à disposition des locaux du 27-29 rue du Maroc (19e) à l’École de la Deuxième Chance et avenant à la convention plurianuelle 2016 2018 Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DAE 9-1]


Signature d’une convention entre la Métropole du Grand Paris et la Ville de Paris pour la gestion comptable. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DFA 28-1]


Aide financière (90.000 euros) et convention avec l’association pour le développement d’une dynamique de l’économie locale (ADDEL). Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DAE 8-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris IV « Paris-Sorbonne ». Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [R6]


Subvention (50.000 euros) et convention avec l’Association pour le développement, la promotion et le rayonnement du graphisme Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAC 181-1]


Caisse des Ecoles (8e)-Subvention (28 800 euros) pour financer le dispositif d'accès à l'emploi titulaire des agents non titulaires. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DASCO 3-1]


Vaccination et lutte contre la tuberculose- conventions avec la CPAM Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DASES 55-1]


Conventions de mécénat et parrainage dans le cadre de l'organisation du Sommet des élus locaux pour le Climat en marge de la COP21 Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DGRI 2-1]


Protocole d'accord relatif à la partition des parcs interdépartementaux de Puteaux et d'Antony entre le département des Hauts de Seine et le département de Paris. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DJS 4-1]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Société anonyme d’économie mixte ELOGIE. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [R8]


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