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Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein du jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la création d’un pôle unique d’éducation et d’orientation scolaire et de formation professionnelle sur le site d’Alembert par restructuration et extension des bâtiments existants, 150 route Nationale 34 à Montévrain (77144). Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [R1]


Création de 4 crèches collectives – demandes de subventions (3.590.400 euros) avec conventions à la Caisse d’Allocations Familiales de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DFPE 9-1]


Installation d'un container maritime à usage de production agricole dans le parc de Bercy (12e)-Convention d’occupation du domaine public avec la société AGRICOOL. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DEVE 6-1]


Conventions avec quatre associations pour la poursuite d’une action de soutien psychologique d'allocataires parisiens du RSA Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DASES 53-1]


Dépôt pour archivage électronique pérenne des microfilms et des images numériques au Centre national du microfilm et de la numérisation Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DAC 1-1]


Entretien des espaces verts des établissements municipaux et départementaux et insertion socioprofessionnelle avec pour prestation d’appui ce même entretien-Marchés de services-Modalités de passation. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DEVE 2-1]


Convention d'habilitation aide sociale avec l'association Vie et avenir Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DASES 52-1]


Logement de fonction de la crèche située 13bis, rue Popincourt (11e) – Convention de gestion avec la RIVP Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DFPE 6-1]


Gestion et exploitation de deux établissements d’accueil collectif de petite enfance (16e et 20e) – Marché de services (article 30) - Lancement et modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DFPE 120-1]


Concours des « graines à tous les étages » : Mise en œuvre d’un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de sachets de graines aux Parisiens. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DEVE 13-1]


Convention annuelle fixant le montant de la participation de la Ville de Paris (572 566 euros) au budget de l’association AIRPARIF pour l’année 2016. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DEVE 4-1]


Subventions (49.000 euros) et signature d’avenants au titre de l’exercice 2016 avec 4 associations. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DDCT 2-1]


Traverses de Charonne, Ney-Flandre et Bièvre-Montsouris. Avenant n°2 à la convention de délégation de compétence avec le STIF. Avenant n°2 à la convention de délégation avec la RATP. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DVD 3-2]


Objectif annuel d'évolution des dépenses des établissements sociaux et médico-sociaux pour l’exercice 2016 Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DASES 22-1]


Acquisition de fonds, de documents et d’ouvrages anciens pour l’enrichissement des collections de la direction des services d’archives de Paris. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DAC 3-1]


Subvention (601.838 euros) et convention avec l'association La Ribambelle pour le transfert et l'extension d’un établissement multi-accueil au 41, rue de Javel (15e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DFPE 13-1]


Fourniture de consommables et de matériels de technologie RFID pour les bibliothèques de la Ville de Paris – Marché de fournitures – Modalités de passation et d’attribution. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAC 383-1]


Aides Quartiers Libres-mise en oeuvre du dispositif pour l'année 2016. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DJS 141-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte d’études de la Cité de la Gastronomie de Paris-Rungis et de son quartier. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [R2]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’établissement public d’aménagement de Paris-Saclay. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [R4]


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