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Maintenance du progiciel Chronogestor - Modalités de passation - Autorisation - Signature. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DSTI 2-1]


Subvention (95.000 euros) et avenants, dont signature d’un avenant à la convention d’occupation du Théâtre 20, avec l’association Nouveau Théâtre de Novembre (20e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAC 636-1]


Accès à une complémentaire santé pour l’ensemble des parisiennes et des parisiens. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 RG-CI 1-1]


Maintenance du progiciel Chronogestor - Modalités de passation - Autorisation - Signature. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DSTI 2-1]


Subvention à l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAE 3-1]


Subvention (9.800 euros) à l’association Ciné-Archives Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAC 411-1]


Subventions (35 800 000 euros) pour l’Etablissement Public Paris Musées, chargé de la gestion des musées de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAC 639-1]


Maintenance du progiciel Préventiel pour les applications Santé-Prévention - Convention de groupement de commandes – Modalités – Autorisation – Signature. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DSTI 1-1]


Modifications des secteurs de recrutement des collèges publics parisiens pour l'année scolaire 2016-2017 Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DASCO 23-1]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la communauté d’universités et d’établissements « HESAM Université ». Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [R5]


Parc des Princes (16e) - Marché complémentaire pour la surveillance des consoles - approbation des modalités de passation et autorisation de signer le marché complémentaire Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DPA 20-1]


Espaces Jeunes-marché de services (art. 30)-Principe et modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DJS 142-1]


Mise à disposition de locaux aux Centres d’Information et d’Orientation (CIO) de Paris-Convention entre la Ville de Paris et l’Etat. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DASCO 55-1]


Subvention (280.000 euros) et convention avec l'association Maison de l'Europe de Paris, Centre de rencontres internationales (4e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DGRI 8-1]


Participation (850.000 euros) et convention avec l’association Mission Locale de Paris pour la gestion comptable et financière du Fonds d’Aide aux Jeunes Parisiens Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DASES 112-1]


Fourniture et gestion d’abonnements de journaux, revues, publications, périodiques français et étrangers, sur supports papier ou électronique – modalités de passation - signature Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DFA 7-1]


Dénomination « Sergent Aurélie Salel » au square situé à l’intersection de la rue Sorbier et de la rue de la Bidassoa (20e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DEVE 5-1]


Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties des locaux à usage d’habitation affectés à l’habitation principale et issus de la transformation de locaux à usage de bureaux. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DFA 32-1]


Groupement de commande pour des marchés à bons de commande pour des prestations de diagnostics structures en 7 lots - Marché de service - Modalités de passation - Autorisation de signature Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DFA 20-1]


Acquisition en VEFA auprès de Paris Habitat d’un volume abritant un équipement de petite enfance dans l’îlot T7B2, avenue de France, secteur Tolbiac de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DU 18-1]


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