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Groupement de commandes - Fourniture de mobiliers et sièges de bureaux destinés aux services de la collectivité parisienne en deux lots séparés - Marché de fournitures - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DFA 3-1]


Fourniture et gestion d’abonnements de journaux, revues, publications, périodiques français et étrangers, sur supports papier ou électronique – modalités de passation - signature Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DFA 16-1]


Création d'une spécialité informatique dans le corps des adjoints techniques d'administrations parisiennes et abrogation du corps des dessinateurs Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DRH 14-1]


Modification des dispositions statutaires et de l’échelonnement indiciaire relatifs à l'emploi d'assistant d'exploitation de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DRH 6-1]


Fixation de l'échelonnement indiciaire du corps des cadres de santé paramédicaux d'administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DRH 16-1]


Arc de l’innovation : convention cadre multilatérale de partenariat avec la Caisse des Dépôts Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAE 38-1]


Groupement de commande pour des marchés à bons de commande de vérification des installations SSI - Marché de service - Modalités de passation - Autorisation de signature Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DFA 19-1]


Plaque commémorative à la mémoire des victimes des attentats de janvier et novembre 2015, place de la République à Paris 10ème Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAC 504-1]


Modification des modalités de garantie d'un programme d'emprunts à contracter par la SEMAPA Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DFA 15-1]


Subvention (25.000 euros) et avenant à convention avec l'Association des Amis du Musée de la Résistance Nationale (94 500 Champigny-sur-Marne). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAC 402-1]


Mairie du 7ème arrondissement 116, rue Grenelle (7e). Permis de construire Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DPA 2-1]


Marché d'inventaires, diagnostics et expertises arboricoles pour le Département de Paris. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DFA 6-1]


Approbation du contrat de cession de la marque VILLAGE DE NOËL PARIS au profit de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAJ 3-1]


Subvention (3.000 euros) à l’Association Rencontre pour la Pédagogie et l’Enseignement du Jazz (ARPEJ) (10e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAC 254-1]


Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 8 000 euros. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAE 4-1]


Divers collèges publics parisiens- Dotations (25.836 euros). Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DASCO 24-1]


Dénomination rue Hélène et François Missoffe (17e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DU 56-1]


Divers collèges publics parisiens-Subventions (58.787 euros). Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DASCO 25-1]


Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 2 500 euros. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAE 17-1]


Délimitation d'une parcelle appartenant au domaine privé communal 202 rue d'Alésia (14e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DU 63-1]


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