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Subvention (220.000 euros) et avenant à convention avec le Comité Champs-Élysées pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2015 (8e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAE 5-1]


Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris - Dotation récompensant le lauréat pour 2016 Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAE 7-1]


Mise en œuvre d’une tarification sociale de l’eau à titre expérimental en application de la loi "Brottes". Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DPE 18-1]


Mise en œuvre de séjours de vacances dans le cadre des vacances Arc-en-Ciel – Marché de services (art.30) – Principe et modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DASCO 47-1]


Subventions (3.332.000 euros) convention et avenant avec l’association Forum des images (1e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAC 531-1]


Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris au Groupement de recherches sur les institutions et le droit de l’aménagement, de l’urbanisme et de l’habitat (GRIDAUH). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DU 48-1]


Halle Pajol (18e) - Avenant n°1 au marché d'ordonnancement, de pilotage et de coordination Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DPA 6-1]


Abrogation d'alignements, déclassements et classement d'emprises au droit de la parcelle située 2-4 rue Caillié et 8 boulevard de la Chapelle (18e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DU 67-1]


Collège Lucie Faure et crèche au 38, rue des Pyrénées et 29, rue des Maraîchers (20e). Convention de servitude de tour d’échelle avec le Ministère de l’Intérieur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DPA 6-1]


Groupement de commande pour des marchés à bons de commande de vérification des installations SSI - Marché de service - Modalités de passation - Autorisation de signature Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DFA 8-1]


Maintenance, contrôles et réparations des installations de distribution de carburants de la Ville de Paris-Marché de services-Modalités de passation-Autorisation-Signature. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DILT 4-1]


Gaz et biogaz – Convention de groupement de commandes – Accord-Cadre de fournitures et services – Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DFA 23-1]


Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres en ses séances des 22 décembre 2015, 12 janvier et 2 février 2016. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAJ 1-1]


Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties des locaux à usage d’habitation affectés à l’habitation principale et issus de la transformation de locaux à usage de bureaux. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DFA 14-1]


Dotation des Grands Prix de médecine et de la recherche médicale de la Ville de Paris "Claude Bernard" et "Jean Hamburger" Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAE 41-1]


Subvention (15.000 euros) à l'association Union nationale des combattants Département de Paris (UNC) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAC 403-1]


Subvention (10.000 euros) à l’association Centre de musique médiévale de Paris (13e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAC 252-1]


Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec le Mémorial de la Shoah (4e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAC 401-1]


Réalisation d’une école polyvalente de 8 classes sur le lot B1B3 du secteur Bruneseau nord de la ZAC PARIS RIVE GAUCHE (13ème) - Convention de transfert provisoire de maîtrise d’ouvrage Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DASCO 56-1]


Logements de fonction de l’école polyvalente Gilbert Cesbron (17ème). Convention avec la RIVP relative au remboursement du coût des services et fluides. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DASCO 1-1]


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