Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2016
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 ... > <

Gaz et biogaz – Convention de groupement de commandes – Accord-Cadre de fournitures et services – Modalités de passation. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DFA 11-1]


Marché d'inventaires, diagnostics et expertises arboricoles. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DFA 22-1]


Subvention (15.000 euros) à l'association Fêtart (19e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAC 180-1]


Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des inspecteurs de sécurité de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DRH 10-1]


Mise à disposition des locaux 109 avenue Parmentier (11e) - Convention d’occupation du domaine public avec l’association Ateliers Villes. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DASCO 33-1]


Modification du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation ainsi que les principes déterminant les compensations. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DLH 59-1]


Garantie à première demande - Emprunt de droit allemand (Namensschuldverschreibung) souscrit par la SEMAPA le 3 décembre 2015 Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DFA 24-1]


Subvention (11.000 euros) à la SCOP ACP La Manufacture Chanson (11e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAC 251-1]


Subvention (10.000 euros) à l’association Ere de jeu pour son festival Ô 4 Vents (93100 Montreuil) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAC 591-1]


Groupement de commandes - Fourniture de mobiliers et sièges de bureaux destinés aux services de la collectivité parisienne en deux lots séparés - Marché de fournitures - Modalités de passation. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2016 [2016 DFA 1-1]


Schéma parisien de la commande publique responsable. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DFA 25-1]


Intégration dans le secteur distinct de la DICOM, des recettes de location et de forfaits techniques afférents des salons de réception de l’Hôtel de Ville et de l’Hôtel de Lauzun. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DICOM 2-1]


Dénomination rue Émile Borel (17e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DU 55-1]


en réponse au vœu n° 66 relatif aux écoles du quartier de la Chapelle (18e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [V .25]


en réponse au vœu n° 47 relatif à un projet d'habitat concerté pour les Roms. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [V .18]


en réponse au vœu n° 86 relatif aux tarifs pratiqués par la CPCU. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [V .34]


Convention de groupement de commandes relative aux visites médicales spécialisées et examens dans le cadre de la surveillance des risques professionnels. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 PP 6-1]


en réponse au vœu n° 92 relatif à la fermeture des agences Pôle emploi l'après-midi. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [V .38]


Location de l'immeuble 3, rue Dagorno (12e) à la RIVP-bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DLH 3-1]


subvention (5.000 euros) à l'association Mémoire juive de Paris (4e) -MJDP Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2016 [2016 DAC 412-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 ... > <