Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2018
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2   

« CHÂTEAU DE LAUNAY » Maison d’accueil spécialisée à Reugny (Indre et Loire) - Construction d’un nouveau bâtiment - Autorisations d’urbanisme. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2018 [2018 DLH 3-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein de l’Établissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « Maison des pratiques artistiques amateurs ». Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2018 [R.6]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Bus Social Dentaire (16e). Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2018 [2018 DASES 7-1]


Subventions (91.000 euros) et convention avec les associations LE PAPOTIN, PRO AID AUTISME, SERVICE PLUS A LA PERSONNE et TURBULENCES. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2018 [2018 DASES 43-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein des Établissements publics locaux d’enseignement – Collèges de plus de 600 élèves et collèges de moins de 600 élèves comportant une section d’éducation spécialisée (Collège Elsa TRIOLET). Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2018 [R.3]


Subvention (112.000 euros) et avenant à convention avec l’association «L.I.R.E. à Paris" pour ses interventions dans les centres de PMI. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2018 [2018 DFPE 1-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein des Établissements publics locaux d’enseignement – Collèges de moins de 600 élèves ne comportant pas une section d’éducation spécialisée (Collège Auguste RODIN). Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2018 [R.4]


Subvention (113.969 euros) et avenants avec les associations "Espace 19" (19e) et "Pierre Ducerf" (3e). Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2018 [2018 DFPE 2-1]


Subventions (119 500 euros) et convention pour six associations : Accessijeux ; ACSV ; Class Open ; les Eclaireurs ; Point Vert ; UNAT IDF pour l'organisation de loisirs et séjours de vacances . Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2018 [2018 DASES 44-1]


Subvention (11.000 euros) et convention avec l’association L’Espace Psychanalytique d’Orientation et de Consultations (L’EPOC) (19e). Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2018 [2018 DASES 10-1]


Avenant n°1 à la convention d'habilitation à l'aide sociale du 26 mars 2012 à l'association Notre Dame de Bon Secours pour son foyer d'accueil médicalisé Sainte Geneviève, Paris 14ème Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2018 [2018 DASES 40-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein du Syndicat des transports d’Ile-de-France. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2018 [R.2]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein de la Commission départementale de présence postale territoriale. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2018 [R.5]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein de la Société anonyme d’HLM « Aximo ». Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2018 [R.1]


Avenants de fin de gestion 2017 aux conventions 2017-2022 signées respectivement avec l’État et l’Agence nationale de l’habitat, en matière d’aide au logement et d’habitat. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2018 [2018 DLH 4-1]


Participation ( 500.000 euros) et convention avec l'association Mission Locale de Paris pour la gestion comptable et financière du Fonds d'Aide aux Jeunes Parisiens Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2018 [2018 DASES 42-1]


relatif à la mise en place d'un Comité de suivi. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2018 [V .1]


Collège Hector Berlioz- 17, rue Georgette Agutte (18e) – Dégât des Eaux – Demande d’indemnisation de la société ASSURANCE CREDIT MUTUEL au nom de son assurée, Mme NOALHYT Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2018 [2018 DCPA 2-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2