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Fevrier 2018
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Conseil Municipal
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en réponse aux vœux 138 et 139. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .66]


relatif à la mise en œuvre du Plan Vélo. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .58]


relatif aux bornes d’appel des taxis. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .60]


en réponse au voeu 26. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .11]


relatif à l'éducation à la sexualité dans les établissements scolaires. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .65]


relatif au soutien de l'AP-HP. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .64]


relatif aux dégradations engendrées par la pose de cadenas dits d'amour. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .39]


relatif aux punaises de lit. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .10]


relatif aux conditions de travail et aux effectifs de la DPE. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .3]


relatif à la politique des transports. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .59]


en réponse aux vœux n° 29, 30, 31, 32, 33 et 34. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .12]


relatif aux points écoles. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .48]


En réponse aux vœux 107, 109, 110 et 113. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .56]


en réponse aux voeux 131, 132, 133 et 134. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .63]


En réponse au voeu 146. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .70]


relatif à une enquête sur le dédoublement des classes de CP en Rep+. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .13]


En réponse au vœu n° 98. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .54]


relatif à l'affectation du local à usage commercial. (GIAZZI, GOASGUEN, GABORIAU, BOULAY ESPERONNIER, HELARD, ASSOULINE, AURIACOMBE, LECOUTURIER, CHERTOK, BOILLOT, CAPLIEZ, JEGO) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .7]


relatif au stationnement des deux-roues motorisés. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .55]


relatif à la propreté dans le métro. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .4]


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