Subvention (8.000 euros) et convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association « Réseau national des maisons des associations ».
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DDCT 6-1]
Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Maison des Femmes de Paris (12e) pour son action d’accueil et d’accompagnement de femmes en situation de précarité.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DASES 1-1]
Conventions et garantie de la ville de Paris pour un emprunt de 5.600.000 euros contracté par la Société Civile Immobilière Avron Croix Saint-Simon destiné au financement de l’acquisition de locaux.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DFPE 34-1]
Centre Paris Anim' Mercoeur (11e) - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris pour sa labellisation en tant que centre social.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DJS 133-1]
Secteur Chapelle Charbon / PNE (18e). Bilan de la concertation. Périmètre d'intervention. Programme et bilan financier prévisionnel. Concession à la SPLA PBA, Protocole foncier Ville/SNCF.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DU 65-4]
Fixation du ratio promus-promouvables pour les années 2017 et 2018 pour l'accès au grade de bibliothécaire hors classe
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DRH 2-1]
Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville de Paris et l'école supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI Paris).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DAE 52-1]
Subvention (4.000 euros) à l'association Les Amies et Amis de la Commune de Paris 1871.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DAC 479-1]
Réalisation d’un multi-accueil de 66 places 45 rue des Meuniers (12ème) - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/Paris Habitat.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DFPE 37-1]
Subvention (4.000 euros) à l’Association Les amis des combattants en Espagne républicaine.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DAC 462-1]
Secteur Chapelle Charbon / PNE (18e). Bilan de la concertation. Périmètre d'intervention. Programme et bilan financier prévisionnel. Concession à la SPLA PBA, Protocole foncier Ville/SNCF.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2018
[2018 DU 65-5]
