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Création ou reconstruction-extension de quatre équipements de petite enfance - demandes de subventions (5.716.600 euros maximum) avec conventions à la Caisse d’Allocations Familiales de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DFPE 21-1]


relatif aux relations de la ville avec les pays africains. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .18]


Dispositions fixant la nature et le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours sur titres pour l’accès au corps des médecins civils de la BSPP Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 PP 15-1]


Travaux de ravalement d’un mur pignon - Convention entre la Ville de Paris et le syndicat des copropriétaires du 22 rue du Cloître-Saint-Merri (4e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DEVE 2-1]


Création du Comité d’Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques et adhésion de la Ville de Paris à l’association Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 SG 8-1]


Report date entrée en vigueur certaines dispositions indiciaires contenues dans délib n° 2004 PP100 des 27 et 28/09/2004 portant attribution prime d’installation à certains personnels PP AP Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 PP 6-1]


Subventions (666 915 euros), 31 avenants à des conventions pluriannuelles d’objectifs avec 31 associations pour le financement de 80 projets sur les quartiers populaires. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DDCT 3-1]


Fixation des modalités d’organisation du travail pour les personnels ouvriers et techniques affectés à l’atelier Villette-Delesseux du service technique de l’eau et de l’assainissement. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DPE 3-1]


Subvention (25.000 euros) et convention pluriannuelle avec Unis-Cité (18e), au titre de la Jeunesse. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DJS 127-1]


Martin Luther King, Clichy Batignolles (17e)-Conventions de financement de travaux pour les lots immobiliers 02, 04a et 08 Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DEVE 40-1]


Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris et/ou les marchés publics lancés suivant la procédure prév Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 PP 2-1]


Lancement d’un appel à projets ruchers dans les jardins et les cimetières- autorisation de signer les demandes d’autorisation d’urbanisme/ Budget participatif 2016 « + de nature en ville ». Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DEVE 24-1]


Convention d'expérimentation sans occupation du domaine public.Déploiement de la plate-forme intermodal de déplacement domicile/travail www.karos.fr sur un panel choisi et volontaire de 150 agents VP Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 SG 1-1]


Parc de stationnement Marcadet (18e). Avenant n°2 à la convention de concession. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DVD 1-1]


Signature de la Charte Main Verte par l’Assemblée des Délégués des Comités de Résidents de la Cité Universitaire, pour la gestion du jardin partagé de la Cité Internationale Universitaire (14ème) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DEVE 41-1]


relatif au maintien de l'AGECA dans ses locaux (11e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .23]


en réponse au voeu 56. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .24]


Fixation régime indemnitaire tenant compte des fonctions,sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel en faveur des personnels relevant du statut des AP de la Préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 PP 5-1]


BSPP - Fourniture de matériels incendie nécessaires aux opérations de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 PP 1-1]


Modification des modalités d’organisation de travail des personnels ouvriers et techniques du service technique de la propreté de Paris travaillant au roulement en cycle de travail saisonnier Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DPE 2-1]


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