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Locaux 13, impasse Tourneux (12e) - Fixation du loyer pour la mise à disposition des locaux avec l’association « JEUNESSE FEU VERT » Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DASES 4-1]


relatif à une dénomination en hommage à Claude Cahun. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .41]


Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [R.1]


Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de l’Établissement public de coopération scientifique « Campus Condorcet ». Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [R.19]


Réalisation 6, rue Caplat (18e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DLH 43-1]


relatif à la bibliothèque Vaclav Havel. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .37]


relatif à une dénomination en hommage à France Gall. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .43]


renouvellement de garantie accordée par la Ville de Paris, pour la réalisation d'un programme de 4 logements sociaux supplémentaires (4 PLAI) 5 rue Houdart (20e) par ELOGIE-SIEMP Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DLH 58-1]


Réalisation 129, boulevard Masséna (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DLH 39-1]


Paris Fonds Vert – approbation de la création du fonds d’investissement territorial, désignation de la société de gestion et autorisation de souscrire des parts dans le fonds Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 SG 2-1]


relatif au monument en mémoire des victimes des attentats de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .35]


Réaménagement d'une partie de la dette contracté par Antin Résidence auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DLH 56-1]


Réalisation 56 bd de la Villette (19e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie et d’amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DLH 37-2]


Désignation des représentants du Conseil de Paris au sein de la Commission d’appel d’offres et au bureau d’adjudication de la commune de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [R.12]


relatif à la promotion de la fête auprès des jeunes Parisiens. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .30]


relatif à une dénomination en hommage à Jean d'Ormesson. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [V .44]


Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission supérieure de contrôle de l’électricité. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [R.5]


Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission départementale de présence postale territoriale. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [R.6]


Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission du titre de séjour. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [R.15]


Réalisation 9-11-15, rue Corbineau et 9-11-12-14-15-16, rue Desgrange (12e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2018 [2018 DLH 44-1]


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