Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2018
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 >

-34 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2018


Listes des membres présents. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2018


Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2018


Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2018


Liste des questions écrites posées à Mme la Maire de Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2018


élibération LRI 1 "La propreté, une priorité pour Paris". Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2018


-31 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2018


relatif au comblement des nids-de-poule. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2018


-29 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2018


-24 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2018


Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : -3 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2018


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 >